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64 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01739_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de séjour, Mme D a invoqué la fracture vertébrale cervicale dont elle souffre depuis 2018, compliquée d'un œdème médullaire cervical responsable d'un syndrome dit E, et se manifestant par une hémiplégie-parésie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01900_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B, qui souffre à la date de l'arrêté en litige d'une hémiplégie gauche spastique secondaire à hématome intra-parenchymateux capsulo-thalamique droit, a considéré, dans son avis du 16 décembre 2021, que

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02301_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04296_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

B, qui souffre d'une hémiplégie séquellaire, d'une hyperactivité du détrusor et d'une hernie discale, produit divers certificats médicaux établis par des médecins généralistes qui se bornent à indiquer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00189_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

A se prévaut de la présence en France de sa fille, de son gendre et de ses trois petits enfants, tous de nationalité française et de celle de son frère, en situation régulière, qui est hémiplégique et

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA01072_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

préconiser l'héparine dans les dissections artérielles extra crâniennes afin d'éviter la constitution d'un thrombus en précisant néanmoins qu'il n'est pas certain que le traitement aurait permis d'éviter l'hémiplégie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00807_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

A souffre d'une hémiplégie droite et d'hypertension artérielle, des suites de l'accident vasculaire cérébral qu'il a subi en 2013, qui nécessite la prise de médicaments, la réalisation de séances de kinésithérapie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02519_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiplégie gauche, d'une épilepsie secondaire et de troubles du comportement, nécessitant un traitement à base de Tégrétol et de Tercian, ainsi que l'usage

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00560_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Compte tenu de la gravité de l'état de l'enfant, atteint de cécité de l'œil droit, de négligence visuelle gauche, d'hémiplégie droite, d'épilepsie sévère et de troubles cognitifs et comportementaux et

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01540_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

C... a présenté une hémiplégie droite.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01158_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

nécessité deux interventions chirurgicales en période néo-natale et à quinze mois, qu'il a présenté un accident vasculaire cérébral (AVC) droit au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01947_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

C est devenu hémiplégique à la suite d'un accident vasculaire cérébrale survenu en 2008, lequel a entraîné une perte partielle de la faculté d'expression et de compréhension, il ne produit aucun élément

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00222_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Depuis la consolidation de son état, fixée par l'expert au 30 juin 2013, il est demeuré atteint de séquelles imputables à l'accident vasculaire cérébral, à savoir une hémiplégie gauche motrices et sensitives

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01048_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01049_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B vit désormais en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et présente une hémiplégie droite avec une hypertonie du membre supérieur droit, une apraxie de la marche due à un syndrome

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 5)

DCA_22BX00873_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

B se prévaut de deux comptes rendus d'hospitalisation du 2 au 19 novembre 2020, pour une prise en charge rééducative dans le cadre d'une hémiplégie droite secondaire à un hématome profond capsulo-thalamique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06042_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Les suites opératoires ont été marquées par la survenue d'un accident vasculaire cérébral par occlusion de l'artère sylvienne gauche avec hémiplégie complète droite, sans possibilité de revascularisation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02289_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

trimestre de la grossesse ; / l) Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21350_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

B, qui est atteint d'une hémiplégie affectant sa main et sa jambe gauches, soutient qu'à compter du mois d'octobre 2015, alors qu'il était détaché comme technicien de recherche à l'Office national de la

Source officielle

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