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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01739_20230707
7 juillet 2023
de séjour, Mme D a invoqué la fracture vertébrale cervicale dont elle souffre depuis 2018, compliquée d'un œdème médullaire cervical responsable d'un syndrome dit E, et se manifestant par une hémiplégie-parésie
DCA_22MA01900_20231229
29 décembre 2023
B, qui souffre à la date de l'arrêté en litige d'une hémiplégie gauche spastique secondaire à hématome intra-parenchymateux capsulo-thalamique droit, a considéré, dans son avis du 16 décembre 2021, que
2ème Chambre
DCA_22VE02301_20231222
22 décembre 2023
Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04296_20220407
7 avril 2022
B, qui souffre d'une hémiplégie séquellaire, d'une hyperactivité du détrusor et d'une hernie discale, produit divers certificats médicaux établis par des médecins généralistes qui se bornent à indiquer
DCA_23NC00189_20240206
6 février 2024
A se prévaut de la présence en France de sa fille, de son gendre et de ses trois petits enfants, tous de nationalité française et de celle de son frère, en situation régulière, qui est hémiplégique et
2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
préconiser l'héparine dans les dissections artérielles extra crâniennes afin d'éviter la constitution d'un thrombus en précisant néanmoins qu'il n'est pas certain que le traitement aurait permis d'éviter l'hémiplégie
DCA_23MA00807_20240209
9 février 2024
A souffre d'une hémiplégie droite et d'hypertension artérielle, des suites de l'accident vasculaire cérébral qu'il a subi en 2013, qui nécessite la prise de médicaments, la réalisation de séances de kinésithérapie
1ère chambre
DCA_23TL02519_20250410
10 avril 2025
B, qui a levé le secret médical, souffre d'une hémiplégie gauche, d'une épilepsie secondaire et de troubles du comportement, nécessitant un traitement à base de Tégrétol et de Tercian, ainsi que l'usage
4ème chambre
DCA_23NT00560_20240405
5 avril 2024
Compte tenu de la gravité de l'état de l'enfant, atteint de cécité de l'œil droit, de négligence visuelle gauche, d'hémiplégie droite, d'épilepsie sévère et de troubles cognitifs et comportementaux et
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
C... a présenté une hémiplégie droite.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01158_20230113
13 janvier 2023
nécessité deux interventions chirurgicales en période néo-natale et à quinze mois, qu'il a présenté un accident vasculaire cérébral (AVC) droit au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01947_20250225
25 février 2025
C est devenu hémiplégique à la suite d'un accident vasculaire cérébrale survenu en 2008, lequel a entraîné une perte partielle de la faculté d'expression et de compréhension, il ne produit aucun élément
3ème Chambre
DCA_23NT00222_20231117
17 novembre 2023
Depuis la consolidation de son état, fixée par l'expert au 30 juin 2013, il est demeuré atteint de séquelles imputables à l'accident vasculaire cérébral, à savoir une hémiplégie gauche motrices et sensitives
5ème chambre
DCA_22VE01048_20250213
13 février 2025
Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II
DCA_22VE01049_20250213
2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
B vit désormais en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et présente une hémiplégie droite avec une hypertonie du membre supérieur droit, une apraxie de la marche due à un syndrome
3ème chambre (formation à 5)
DCA_22BX00873_20221213
13 décembre 2022
B se prévaut de deux comptes rendus d'hospitalisation du 2 au 19 novembre 2020, pour une prise en charge rééducative dans le cadre d'une hémiplégie droite secondaire à un hématome profond capsulo-thalamique
8ème chambre
DCA_21PA06042_20221220
20 décembre 2022
Les suites opératoires ont été marquées par la survenue d'un accident vasculaire cérébral par occlusion de l'artère sylvienne gauche avec hémiplégie complète droite, sans possibilité de revascularisation
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02289_20250929
29 septembre 2025
trimestre de la grossesse ; / l) Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie
DCA_22TL21350_20240604
4 juin 2024
B, qui est atteint d'une hémiplégie affectant sa main et sa jambe gauches, soutient qu'à compter du mois d'octobre 2015, alors qu'il était détaché comme technicien de recherche à l'Office national de la
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