L'exclusion du module " respect " du centre de détention de Bapaume, qui constitue un régime " différencié " aboutit à placer l'intéressé dans un secteur " portes fermées ".

individuelle de l’ISS et de la PSR est encadrée par une procédure stricte prévue par le paragraphe XXIII « Modalités d’application » des annexes à ces délibérations ; le coefficient de modulation qui

Pour les cours d'eau ou parties de cours d'eau dont le module est supérieur à 80 mètres cubes par seconde, ou pour les ouvrages qui contribuent, par leur capacité de modulation, à la production d'électricité

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

Si Mme B, qui a entendu suivre, au titre de l'année 2020-2021, quatre modules de formation auprès de l'Institut France Alzheimer, à savoir " Maîtriser les fondamentaux de la maladie d'Alzheimer " prévu

, les premiers juges ont entaché leur jugement d'erreurs de droit et d'appréciation ; . la méconnaissance, par la commune de Marseille, des dispositions règlementaires en vigueur concernant la modulation

par services ; si le taux de base et le coefficient de modulation par services peuvent être modulés par l'autorité territoriale, il n'en est pas de même du coefficient de base, qui est fixe ; ainsi, en

Ainsi, quand bien même ses responsables hiérarchiques ont proposé une modulation de cette prime spéciale à 115 %, il ressort de ces éléments que l'appréciation de la manière de servir de M.

Vu : - le code de l'environnement ; - les arrêtés des 4 décembre 2003 et 1er février 2018 portant modèle de statuts des fédérations départementales des chasseurs ; - le code de justice administrative

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

par un rapport circonstancié qui devra être joint aux propositions " ; l'exigence d'un rapport circonstancié est requise dès lors qu'il y a modulation, c'est-à-dire dès lors que le coefficient appliqué

Le Centre national de la recherche scientifique a constaté que des dysfonctionnements existaient lors de l’intégration des modules sur une caméra « QM ».

91-875 du 6 septembre 1991 et son arrêté d’application du 25 août 2003 ; ( le paragraphe XXIII « Modalités d’application » des annexes aux délibérations de la ville de Marseille qui exige que la modulation

C du module " respect " comporte à côté de la signature la mention manuscrite : " C. D, ACE ".

B... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler la décision du 15 décembre 2021 par laquelle le président de Metz Métropole a refusé de lui accorder l’octroi de la modulation de l’indemnité

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

En outre, aucune disposition ou stipulation n'implique que le juge module l'application du barème résultant des dispositions de l'article R. 8253-2 du code du travail en fonction de la gravité de la faute