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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01280_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

S'il produit un certificat établi le 2 mars 2022 par un psychiatre indiquant que son état de santé nécessite des soins réguliers médicaux, chirurgicaux et psychiatriques indispensables au long cours, et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02112_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a par ailleurs bénéficié d'une prise en charge médicale, notamment sous forme de consultations psychiatriques et d'injections mensuelles d'un traitement neuroleptique jusqu'au mois de décembre 2020.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00531_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de problèmes psychiatriques, pour lesquels elle est suivie médicalement.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00768_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

également fait l’objet d’une expertise de la part d’un médecin ORL le 23 janvier 2018, qui a conclu à la consolidation à cette date sur le plan ORL, ainsi que d’expertises de la part d’un médecin psychiatre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00320_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Mme C produit encore un rapport sur la santé mentale au Sénégal datant de 2019, qui indique que le nombre de psychiatres et de pédopsychiatres est très faible dans son pays d'origine.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02594_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

attesté, le 19 novembre 2018, que Mme C lui avait fait part de la souffrance qu'elle éprouvait dans le cadre de son expérience professionnelle, que le 11 janvier 2018 elle a entamé un suivi par un psychiatre

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01557_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

B, la commission de réforme a émis le 13 décembre 2018, sur la base d'une nouvelle expertise psychiatrique, un avis favorable à la reconnaissance de l'imputabilité de l'accident au service.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00487_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A B a demandé au tribunal administratif de Nice d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise psychiatrique contradictoire afin d'évaluer

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23374_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Si l'expertise établie le 3 mai 2016 par un troisième médecin psychiatre concluait à l'absence d'inaptitude totale de Mme A aux fonctions auxquelles elle est très attachée, en limitant cette aptitude à

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02707_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse, pour le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie neurosciences venant aux droits du centre

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03022_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Il est également suivi depuis décembre 2020 par un médecin psychiatre à raison d'une consultation hebdomadaire en hôpital de jour et depuis décembre 2018 par une psychologue clinicienne.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02303_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

A B, qui souffre de schizophrénie paranoïde, soutient que ses troubles psychiatriques nécessitent la prise quotidienne d'un neuroleptique, sous la forme d'injections de Xeplion, dont le principe actif

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00617_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Pour établir la réalité du lien entre sa pathologie anxio-dépressive et ses conditions de travail, Mme C... produit des rapports d’expertise d’octobre 2015 établis par le Dr E... et le Dr G..., psychiatres

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01221_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

A exerce la profession libérale de psychiatre et détenait des actions d'une clinique psychiatrique, la société par actions simplifiée (SAS) Clinique du Château de Préville, acquises le 29 juin 2001.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02372_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

C était inconnue, le médecin a néanmoins mentionné, en conformité avec le certificat médical du psychiatre selon lequel " son état demeure stationnaire () le pronostic est réservé ", que la pathologie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02560_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Elle se prévaut en particulier d'un certificat du 24 avril 2017 émanant d'un psychiatre évoquant un " état d'effondrement majeur avec angoisse au premier plan, tonalité dépressive, trouble du sommeil,

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00906_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Il ressort des pièces du dossier et notamment de l'attestation de son médecin psychiatre que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02719_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

S'agissant des conséquences d'un défaut de traitement, la pièce la plus significative est le certificat établi le 25 février 2021 par le psychiatre qui le suit depuis septembre 2019.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01800_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Si le premier expert psychiatre, qui a examiné M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04839_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Tant le médecin psychiatre agréé qui l'a examiné le 25 janvier 2018 que le médecin de prévention du centre pénitentiaire de Nouméa, le 4 avril 2018, ont estimé qu'il était inapte à être au contact de la

Source officielle

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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

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SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

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