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1 838 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00557_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B a travaillé en 2019, cette expérience était limitée à la date de l'arrêté et portait sur un emploi sans qualification particulière de cuisinier serveur. 6. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01369_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

A se prévaut également de son insertion professionnelle en qualité de " cuisinier " ainsi de garanties de représentation et, en particulier, d'une domiciliation stable, il ne produit, pas plus en appel

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04739_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Les experts ont retenu la nécessité de supprimer la différence de niveau entre la cuisine et le séjour par le rehaussement du sol de la cuisine, ainsi que d'installer soit la chambre et une salle de bains

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04380_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

conditions pour se voir délivrer un titre de séjour sur le fondement des dispositions qui précèdent, dès lors qu'à la date de la décision attaquée, il était en deuxième année de formation d'un CAP " Cuisine

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00530_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

l'enfant depuis qu'il a atteint au plus l'âge de seize ans, alors même qu'il bénéficiait du soutien de sa structure d'accueil et qu'il justifie avoir obtenu un certificat d'aptitude professionnelle en cuisine

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01816_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

présents, l'avis de déclarer le logement insalubre à titre remédiable, aux motifs que le puits desservant le logement de la SCI La Ferme du Plessis était affecté d'une pollution bactériologique, que la cuisine

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02267_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

était le dirigeant de la société par actions simplifiée (SAS) Bedding and Sofa International, dont le siège était situé à Rouen et dont l'activité était la vente de meubles de salons, de literie et de cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01853_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

écarts importants au cours de l'ensemble de la période vérifiée, alors même qu'il a été tenu compte pour ce rapprochement des pertes, de la consommation du personnel, de l'utilisation des boissons en cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00280_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ces mesures ont été effectuées en semaine dans la cuisine et la salle à manger de cette maison.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00914_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

canal carpien de la main gauche et le service, qui ont été rendues sur la base d'éléments factuels erronés, rapportés par l'intéressée elle-même ; si Mme B a déclaré aux praticiens avoir travaillé en cuisine

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01071_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

effectuée le 6 juin 2020 au domicile de Mme B pour une enfant née le 19 octobre 2018 en arrêt cardio-respiratoire, que son logement était en désordre, la vaisselle et des détritus s'entassaient dans la cuisine

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02688_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant n’a obtenu aucun diplôme depuis son arrivée en France en 2015, a échoué en 2018 au certificat d’aptitudes professionnelles spécialité « cuisine » qu’il

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01483_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

conclu le 2 janvier 2018, des bulletins de salaires de juin 2017 à novembre 2021, un contrat de travail à durée indéterminée pour un poste de cuisinier conclu le 9 décembre 2021, des bulletins de salaires

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00847_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

le gérant le 8 décembre 2016 mentionne un volume de 180 grammes, caractérisant une erreur de plume dont il doit être tenu compte ; - les pertes de 30 % ne tiennent pas compte de la perte liée à la cuisson

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00075_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

. / Ce local répond aux exigences suivantes : / 1° Il est pourvu de tables et de chaises en nombre suffisant : / 2° Il dispose d'au moins un appareil permettant d'assurer le réchauffage ou la cuisson des

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT01120_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Enfin, si la requérante avait devant le tribunal attesté sur l’honneur avoir été cheffe cuisinier durant dix ans à Oman, Abu Dhabi et Ryad pour justifier de son expérience professionnelle en adéquation

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA03323_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

A... se prévaut de sa présence en France depuis octobre 2020, de son activité salariée à temps plein en qualité de cuisinier en restauration rapide depuis décembre 2021 et du soutien de son employeur,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02140_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

C a été recruté le 14 mars 2011 par la société Planet Hollywood LC - gestionnaire d'un restaurant du même nom situé au Disney Village à Chessy - en qualité de commis de salle/cuisine, puis à compter du

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02336_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

contrairement à ce que soutient la commune, les chambres au rez-de-chaussée ne peuvent être appréciées comme des logements distincts les uns des autres dès lors notamment qu'elles ne disposent pas d'espaces de cuisine

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04554_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

S'il ressort des pièces du dossier qu'il a commencé à travailler sous un faux nom en tant que commis de cuisine d'octobre 2015 à mars 2019 puis qu'il a été embauché par la suite comme plongeur au sein

Source officielle

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