E depuis le 26 mars 2020 d'un permis de construire n° PC 0077 106 19 00008 pour la construction d'un bâtiment à usage de stockage équipé d'une chambre froide pour une surface plancher de 56 m², sur un

initial délivré le 30 juin 2023 ainsi que le permis modificatif accordé le 30 octobre 2024 autorisent la création d’un bâtiment destiné à accueillir trente logements locatifs sociaux pour une surface de plancher

Villeurbanne a accordé un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale à la société Rhône Saône Habitat en vue de la construction de sept bâtiments représentant une surface de plancher

, / - 2 places de stationnement par logement supérieur à 30 m² de surface de plancher, la moitié de ces places devant être intégrées dans le volume de la construction ou couvertes. / Pour le stationnement

groupe scolaire et une salle polyvalente, des commerces et restaurants, un parc de stationnement ainsi que des espaces extérieurs privés ouverts au public et à la circulation, pour une surface de plancher

La société Catalpa soutient que le niveau du premier plancher aménagé du projet autorisé serait situé en-deçà de cette cote de seuil, à une cote de 2,45 mètres A....

présidente de Nantes Métropole de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité publique en prescrivant l'ancrage, l'appui et le traitement des poutres, ainsi que le remplacement des planchers

créée de 25 211 m² portant la surface de plancher totale à 97 765 m².

Pour toute opération de construction neuve : / Logement : / 1 place de stationnement par logement, plus 1 place supplémentaire par tranche de 50 m2 de surface de plancher y compris la tranche de 0 à 50

du plan local d'urbanisme modifié, que l'évolution du règlement de la zone Nh1, qui a pour objet d'accroitre les possibilités d'extension des constructions existantes tout en limitant la surface de plancher

fondée à demander le paiement, pour l'installation et l'immobilisation d'un engin de levage, l'installation d'échafaudage, l'immobilisation pendant les travaux, le remaniement et l'adaptation des planchers

Il ressort des pièces du dossier que le projet de " halle multi-activités ", destiné à accueillir des équipements sportifs, présentera une surface de plancher d'une superficie de 5 704 m² et comportera

La construction autorisée, sur une parcelle supportant déjà un garage, présente une surface de plancher limitée à 48,25 m².

Elle a ensuite été conduite à l'hôpital de Hautepierre où ont été découvertes, après un examen médical, des plaques d'athérosclérose carotidiennes.

Elle aurait alors transmis le 16 août 2022 à l’assureur de la commune de Marcigny la photographie d’une plaque de ciment cassée, présentant un trou important, mais ne se situant pas au lieu de l’accident

séjour et tel qu’il ressort du procès-verbal de cette audition, de porter à la connaissance de l’autorité préfectorale la circonstance selon laquelle il souffrirait d’une pathologue de sclérose en plaque

Si Mme A... affirme qu’elle ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la sclérose en plaques dont elle souffre et pour laquelle elle suit des traitements en

acoustiques en annexe) : - L'adaptation, le changement de destination, la réfection des constructions existantes - Les extensions des constructions à condition qu'elles ne dépassent pas 20 m² de surface de plancher

A et Mme C sont propriétaires de parcelles cadastrées sections AI, n° 283 et AH, n° 8, situées rue des Sables à Fontenay-le-Fleury, sur lesquelles un abri de jardin d'une surface plancher de 33 mètres

cession litigieuse, pour un montant de 450 000 euros, " en vue de la constitution d'une réserve foncière destinée à la réalisation d'un projet urbain d'habitat collectif d'environ 1 800 m2 de surface de plancher