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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_24TL01607_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
année 2018/2019, en première année de licence « Physique, Mécanique Physique-Chimie » puis s’est réorienté, pour l’année 2019/2020, vers une première année de licence « Economie et Gestion » qu’il a validée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02229_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il n’a pas validé cette troisième année, a obtenu des notes très faibles et a été défaillant pour la plupart des unités.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00739_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Le 2 avril 2021, le recteur a refusé de valider la période préparatoire au reclassement de M. B dans le corps des attachés. Le 30 juin 2021, le recteur a à nouveau refusé d'affecter M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01647_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
B lorsqu'ils ont été commis, même si le casier judiciaire de l'intéressé est vierge et même si l'arrêté l'empêche de valider son permis de chasse, le préfet n'a pas fait, à la date de son arrêté, une inexacte
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02760_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il expose que la cour d’appel de Lyon aurait validé son expulsion, sans produire l’arrêt et en indiquant des dates variables.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04857_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique informe la Cour que la société Etre et Savoirs a déposé le 17 février 2021 une nouvelle demande pour le mois de juillet 2020 qui a été validée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01799_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
entre l'âge de seize ans et l'âge de dix-huit ans, a suivi une formation en boulangerie et a bénéficié de contrats d'apprentissage à partir de 2020, il a fait preuve d'absentéisme aux cours et n'a pas validé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05080_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B épouse C a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 22 juillet 2020 par laquelle la ministre des armées a refusé la validation
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA01993_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
demande de référencement ; - ce motif ne pouvait, en tout état de cause, justifier le rejet de sa première demande de référencement ; - il n'est pas établi que IDFM ait effectué des tests de validation
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03293_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Solo faisant valoir qu'ils ont été réglés en espèces, sans conserver les justificatifs, en raison de la double validation de l'employeur.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01154_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B a validé quatre autres unités d'enseignement, il a néanmoins été une nouvelle fois ajourné avec une moyenne de 7,498/20 au titre de la première session et de 8,469/20 au titre de la deuxième session.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03662_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal a estimé que les relevés d'heures supplémentaires produits n'ont été ni contrôlés, ni validés par l'université de Rennes 1 alors que les heures réalisées
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03796_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Cette attestation est validée par l'autorité administrative, et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02092_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la caisse a également noté une croissance de 400 % des connexions en janvier et février 2023, 63 % des comptes des stagiaires partageant les mêmes trois adresses IP et le processus d’inscription/validation
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02331_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
par l'administration au titre de l'article L. 1233-57-5 et la régularité de la procédure de licenciement collectif ne peuvent faire l'objet d'un litige distinct de celui relatif à la décision de validation
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00559_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Enfin, et en tout état cause, cette dernière ne saurait reprocher au préfet de n'avoir pas pris en considération le fait qu'elle ait validé sa première année de BTS de gestion des entreprises alors que
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04104_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
par des examens pour se voir délivrer le diplôme d'assistant de gestion ; elle n'a qu'une seule fois changé d'orientation en passant d'une formation scientifique à une formation économique ; elle a validé
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01974_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
aux fins de recherche et de développement d'environ 98 %, à titre plus subsidiaire, de prendre en compte un prorata d'utilisation des brevets aux fins de recherche et de développement égal à 68,45 %, validé
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00326_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
réparations des carrosseries " en juin 2019 puis conclu un contrat de professionnalisation aux fins d'obtenir une certificat de qualification professionnelle comme carrossier peintre ; il a récemment validé
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02415_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A..., après avoir validé les deux premières années de licence, a été déclaré défaillant aux deux sessions de la troisième année.
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