Les constructeurs d'Alsace un permis de construire portant sur la démolition d'une maison existante et la construction de deux immeubles de respectivement huit et six logements, pour une surface de plancher

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que, s’agissant de ce bâtiment A, le plancher entre le rez-de-chaussée et le premier étage s’étant partiellement effondré, des étais de confortement métalliques

La SAS Strudal Préfabriqués, créée en 1986 qui fabrique des planchers et des structures en béton à Engeville (Loiret) et Bazouges (Mayenne), a fait l'objet d'une vérification de sa comptabilité portant

Le projet en cause consiste en la réalisation d'une villa individuelle pour une surface de plancher totale de 204 m2 à l'intérieur d'un vaste espace naturel.

Elle soutient que : - sa deuxième fracture du bras droit résulte de la maladresse chirurgicale lors de la pose de la plaque à vis ; - ses préjudices n'ont pas été dument indemnisés par le tribunal.

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l'établissement du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) afférent au lot n° 4 portant sur le gros œuvre alors que les plans du projet et les plans d'exécution mentionnaient un niveau de plancher

Mme B a déposé le 5 février 2019 à la mairie de Saint-Leu une demande de permis en vue de la construction d'une maison d'habitation d'une surface de plancher de 126 m2 sur les parcelles cadastrées section

exonérer partiellement la commune de sa responsabilité ; - la réparation des préjudices résultant de la démolition de leur immeuble doit être évaluée à la date à laquelle un bien d'une surface de plancher

supérieure à cinq mètres carrés et qui répondent aux critères cumulatifs suivants : / - une emprise au sol créée inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; / - une surface de plancher créée inférieure

en quartier disciplinaire du 23 septembre au 2 novembre 2020, il n’y a pas bénéficié d’un ensoleillement suffisant en raison de la présence de caillebotis sur les fenêtres, il n’a pas pu utiliser sa plaque

L'intéressé, qui bénéficie en France d'une prise en charge multi-disciplinaire au centre hospitalier de Gonesse pour le traitement de sa sclérose en plaques compliquée du fait de son AVC et en hôpital

la commune de Montreuil a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la construction d'un ensemble immobilier comprenant 59 logements collectifs et un commerce pour une surface de plancher

Toutefois, ce dernier indique que le premier niveau de plancher est prévu à 3 mètres A comme le prévoit le plan de prévention des risques inondation de la commune du Barcarès dans sa rédaction applicable

B, qui souffre d'une sclérose en plaques, pour laquelle il bénéfice d'un traitement administré en perfusion intraveineuse tous les six mois en hospitalisation de jour, et d'une pathologie connexe pour

Imputant sa chute à une plaque recouvrant le regard du réseau d'eaux pluviales qui se serait dérobée sous son poids, celui-ci a adressé une demande indemnitaire à la commune d'Arles et à la communauté

A a été condamné à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis et à 1 000 euros d'amende pour " - usage de fausse plaque ou de fausse inscription sur un véhicule à moteur ou remorque, du 31

A compter du 24 janvier 2000, une pension militaire d'invalidité au taux de 30 % lui a été allouée au titre de l'infirmité " plaques pleurales bilatérales de type asbestosique ".

distanciation en vigueur dans le contexte sanitaire de la pandémie de covid 19, à ce qu'il a été victime de brimades des surveillants et de propos racistes et discriminatoires, à ce qu'il a été privé de plaque

. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation de sa situation dès lors qu'il souffre depuis 2017 d'une sclérose en plaques