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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02022_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
adresse de messagerie qu’il n’utilise pas, lui a donné des informations contradictoires, a déposé un commentaire dénigrant sur la page Facebook de l’organisation syndicale à laquelle il appartient et l’a humilié
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02225_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
ses déplacements au tribunal. 7.En deuxième lieu, les éléments que l'intéressé a produits, et notamment ceux émanant de son médecin psychiatre dont il résulte qu'il a développé des troubles de l'humeur
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02698_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
S'il ressort des pièces du dossier que Mme A bénéficie d'un suivi psychologique, en raison d'un état d'anxiété généralisé et d'une altération de son humeur, il n'en ressort en revanche pas que le défaut
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03195_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il est indiqué dans son dossier médical, à la date du 8 novembre 2017, « des stigmates de syndrome dépressif », avec « tristesse de l’humeur » et « perte d’espoir ».
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01590_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Il a décrit la réunion comme s'étant tenue dans une atmosphère détendue, se terminant dans la bonne humeur. Par ailleurs, si Mmes C et E ont déclaré que M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03677_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
du 13 mars 2021, qui relève que la requérante, qui souffre d'un trouble dépressif récurrent persistant d'intensité modérée à sévère, présente un ralentissement psychomoteur marqué avec tristesse de l'humeur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00401_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ailleurs cohérente avec les observations faites par le médecin agréé missionné par la commission de réforme qui, lors de l'examen de l'agent auquel il avait procédé le 30 juin 2018, avait relevé une humeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03605_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
suite de " la suspicion de diffusion d'une vidéo relative à sa vie intime au sein de la police de " et une autre attestation du même médecin psychiatre du 4 juillet 2019, précisant qu'elle " se sent humiliée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02299_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
généraliste daté du 8 mars 2021, qui expose que l'intéressée, qui a déclaré avoir été victime de violences conjugales, présente un symptôme anxio-dépressif majeur, avec angoisses, pleurs et trouble de l'humeur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00255_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Cependant, l’expert relève que Mme A..., alors même qu’elle suit un traitement anxiolytique, présente une humeur stable et paraît calme.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02990_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
En particulier, un certificat médical, en date du 26 novembre 2021, indique que l'intéressé présente une tristesse de l'humeur, une labilité émotionnelle, des troubles de l'attention et de la concentration
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00790_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
environnement établi le 3 juillet 2021 à la suite d’une visite des lieux le 28 juin récédent, ainsi que des lans et hotogra hies roduits ar les requérants, qu’un cours d’eau, dénommé ruisseau des Humes
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Après une fuite d'humeur aqueuse entraînant un décollement choroïdien, elle a subi une intervention le 15 septembre 2008 pour une réfection conjonctivale de l'œil gauche, réalisée en ambulatoire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01474_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il ressort plus précisément de l'expertise précitée qu'aucun trait de personnalité pathologique, aucun évènement de vie ou état antérieur pouvant expliquer ce trouble de l'humeur, ni aucune pathologie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02667_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
certificats médicaux produits en première instance mentionnent que son état de santé impose un suivi régulier et la poursuite de traitements adaptés, notamment pour la prise en charge de ses troubles de l'humeur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03052_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il ressort de ce même rapport, ainsi que de l'expertise psychiatrique complémentaire réalisée à la demande de la cour, que Mme A souffrait d'un trouble majeur de l'humeur caractérisé par un état dépressif
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01053_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Il fait valoir qu'il a fait l'objet d'entretiens répétés, a été publiquement humilié le 30 septembre 2015 et a fait l'objet d'une agression verbale en décembre 2015.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03036_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
D, ressortissant nigérian, est atteint d'une schizophrénie associée à un trouble de l'humeur et à un état de stress post-traumatique (PTSD).
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01782_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
victime, mentionnant que cette dernière présentait, au moment des faits, une altération manifeste de son état psychologique avec un état de stress intense, une anxiété manifeste, une tristesse de l’humeur
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00081_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Pour contester cette appréciation, Mme B fait valoir qu'elle souffre d'une psychose maniaco-dépressive avec des fluctuations importantes de l'humeur nécessitant des soins réguliers.
Source officiellePage 4 sur 10