et les troubles neurologiques fonctionnels " et Mme B " effectue les transferts seule [qui] restent réalisables en autonomie ", ni par le rapport de février 2023, qui après imagerie par résonance magnétique

C, représenté par Me Maillet demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2417377 du tribunal administratif de Paris en date du 18 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2024 par lequel

sont cantonnées à la basse tension (BT) et moyenne tension (HTA), que le choix de liaisons enterrées et leur mode et profondeur de pose limitent à des valeurs très faibles les champs électriques et magnétiques

B pour avoir alerté VetAgro Sup sur les risques de délit de favoritisme dans une procédure de mise en concurrence relative à un appareil d'imagerie par résonnance magnétique, y ont répondu en relevant

Une lésion méniscale latérale à type d’anse de seau a été diagnostiquée au vu des résultats de l’imagerie par résonance magnétique du 11 octobre 2016.

aggravation au niveau du rachis lombaire liée à une raideur rachidienne mais aussi à une hypoesthésie du pied gauche, associée à une hernie discale en L4-L5, mise en évidence par une imagerie à résonance magnétique

administrés au public dans le cadre de la lutte contre la pandémie due au virus SARS CoV-2 (Covid-19), de graphene et ou d’oxyde de graphene ou de tout autre nanomatériau susceptible de créer un champ magnétique

Elle soutient que : - la décision en litige est entachée d'insuffisance de motivation, s'agissant de l'obligation de reclassement et s'agissant du lien entre le licenciement et son mandat ; - elle

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 8 et 28 février 2023, Mme C, représentée par Me Maillet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500 euros soit

A..., représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge de l’État le versement à son conseil d’une somme de 2 000 euros au titre des dispositions

personnel médical, n'ayant pu l'accueillir faute de place disponible, l'intéressé a d'abord été transféré, à partir de 18h00, au centre hospitalier de Saint-Dizier, où une imagerie par résonnance magnétique

7 avril 2021cite, dans le rappel des faits, les pièces médicales relatives à l’état de santé de Mme A..., dont les certificats de son médecin traitant, le compte-rendu de l’imagerie par résonance magnétique

de montage des sous-stations en hydraulique, sur les armoires électriques, les vannes de réglages de pression différentielle, les manchons antivibratiles, les pressostats d'eau, ou les pots à boue magnétiques

ayant depuis été confirmés par plusieurs examens cliniques, notamment un examen vasculaire et un échodoppler le 27 octobre 2021, un scanner thoracique le 11 février 2022, une imagerie par résonance magnétique

passive et active et une douleur persistante au coucher et à l’effort, et précisant que ce diagnostic, similaire à celui émis en juin 2021, est conforme aux conclusions d’une imagerie par résonance magnétique

Un examen d'imagerie par résonance magnétique (IRM) pratiqué à 10 heures 42 a mis en évidence un accident vasculaire cérébral (AVC) aigu dans le territoire sylvien gauche.

A..., représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise de lui délivrer une carte de séjour temporaire

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Malbete, représentant la commune

A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour temporaire, ou

préjudices qu'il estime avoir subis dans le cadre de son exploitation agricole à la suite des perturbations et de l'arrêt forcé de son activité laitière en lien avec la présence d'ondes, de champs magnétiques