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1 838 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03294_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

S’il a occupé plusieurs emplois en qualité de plongeur, commis de cuisine et agent d’entretien auprès de plusieurs employeurs entre octobre 2016 et mai 2025, il ne justifie pas avoir noué d’autres liens

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL21973_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B, adjoint technique territorial, a été victime le 16 mai 2006, alors qu'il était employé en qualité de cuisinier par la commune de Tournefeuille, d'un accident reconnu imputable au service. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00890_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Toutefois, d'une part, la masse de 3 615 kilogrammes de viande perdue à la cuisson, revendiquée par l'appelant, ne peut être retenue dès lors qu'elle résulte de l'application, à la masse admise à ce titre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02969_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

B, ouvrier professionnel qualifié de la fonction publique hospitalière, exerçant les fonctions de cuisinier au sein du centre hospitalier de Florac (Lozère), depuis le 1er mai 1995, a été placé en congé

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT03281_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

existant en habitation, auquel était déjà accolé une chambre et une salle de douche, et conduit à la création d'une habitation comprenant trois chambres, deux salles de douche et toilettes ainsi qu'une cuisine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00943_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mme A est fonctionnaire territoriale à temps partiel relevant du grade d'adjoint technique principal de 2ème classe et affectée sur un poste de cuisinière dans une crèche municipale de la commune de Colmar

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00191_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

S'il fait valoir qu'il dispose de ressources suffisantes, et s'il ressort des pièces du dossier qu'il a occupé différents emplois de courte durée, en qualité de cuisinier, d'employé polyvalent dans la

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CAA

7ème chambre

DCA_23PA01451_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Ainsi, alors même que le requérant occupe, selon l'attestation d'employeur versée au dossier, un emploi de cuisinier au sein du même établissement depuis l'année 2013 et a fait l'acquisition, en 2019,

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01800_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la SARL Déco Métaux, de ses comptes " construction " et " agencements ", que ses installations techniques comprennent notamment des cabines d'application des poudres et tricopoudre, une étuve de cuisson

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00704_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Si le requérant produit des bulletins de paie, des certificats de travail et des contrats de travail attestant de son expérience en tant que plongeur, cuisinier et pizzaiolo, le contrat de travail présenté

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CAA

6ème Chambre

DCA_25PA03109_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Pour justifier de son insertion professionnelle, il produit des bulletins de paie depuis septembre 2021, une demande d’autorisation de travail en qualité d’aide cuisinier présentée par son employeur le

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01840_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

agente polyvalente de restauration en 2021, qu’elle a réalisé un contrat d’apprentissage au sein d’un restaurant où elle justifie travailler depuis 2018 et où elle a ensuite été recrutée en qualité de cuisinière

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00836_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

B, tirées de ce qu'il occupe un emploi en contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier, de ce que son comportement ne constitue pas une menace pour l'ordre public, et de ce qu'il justifie d'une

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04111_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A... exerce une activité salariée à temps complet dans le secteur de la restauration, en qualité de cuisinier, depuis le mois de mai 2022 et il produit, à ce titre, trente-quatre fiches de paie pour une

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05495_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

novembre 2020, a occupé de juillet 2021 à décembre 2023 un emploi de plongeur dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée, puis à partir de janvier 2024, dans le même restaurant, un emploi de cuisinier

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02029_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B a travaillé en tant que serrurier entre janvier et décembre 2019 puis en qualité de cuisinier dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter de janvier 2020, emplois pour lesquels il ne justifie

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00663_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

A, qui déclare vivre de dons de sa mère et des revenus perçus par sa concubine dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée en qualité de femme de chambre ou d'aide cuisinière, sans indication

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02905_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

B soit titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée depuis le 1er juillet 2023 en qualité de cuisinier, ne permet pas de justifier d'une insertion socioprofessionnelle particulière.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02903_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Par ailleurs, si le requérant fait valoir une promesse d'embauche de la SARL NetT datée du 5 décembre 2023 comme cuisinier, cet élément ne démontre pas une insertion professionnelle particulière.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05533_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

qualité d'" employé polyvalent " auprès de la société " Le bon goût ", au demeurant sans autorisation de travail, ni le contrat à durée indéterminée qu'il a signé le 16 juin 2021 pour un emploi de " cuisinier-pizzaiolo

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