CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 838 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04189_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par ailleurs, en produisant un certificat de travail de la Sarl " Sushi San ", pour la période du 9 au 19 juin 2021, en qualité d'" aide cuisinier ", des avis d'imposition pour les années 2018 à 2021,

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00489_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

de son mariage célébré le 16 juillet 2018 avec une compatriote titulaire d'un certificat de résidence d'une durée de dix ans, laquelle est titulaire d'un contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinière

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00682_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

instance et en appel que Mme B justifie travailler depuis le mois d'octobre 2019, à l'exception de deux mois, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée puis à durée indéterminée, en tant que cuisinière

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02105_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B, représenté par Me Cuisinier, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00388_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Enfin, la promesse d'embauche pour un poste d'aide-cuisinier qu'il verse au dossier est insuffisante pour établir qu'il bénéficie d'une insertion socio-professionnelle en France, alors même que, n'étant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01175_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

A soutient qu'il réside sur le territoire français depuis 2011, que ses deux sœurs y résident également de manière régulière et qu'il travaille depuis décembre 2023 en qualité de cuisinier.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02244_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

D, qui fait état de solides références en tant que chef cuisinier en Tunisie, soutient que, venu régulièrement en France, le 7 octobre 2021, à l'invitation d'un restaurateur dijonnais qui l'avait convaincu

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02164_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

aucun des éléments dont elle faisait état ; - les faits ne sont pas matériellement établis dès lors que son gérant a effectué des recherches en vue d'embaucher des personnes pour des emplois de cuisinier

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01889_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Si l’appelant exerce le métier de plongeur-aide-cuisinier depuis septembre 2020 et se prévaut de son intégration professionnelle en produisant des attestations de collègues témoignant de ses qualités humaines

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00574_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A... soutient que le préfet n’a pas pris en compte la circonstance selon laquelle il a signé, le 8 février 2024, une promesse d’embauche pour un emploi de chef cuisinier au sein de la société Hau Nam,

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04088_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

E à son handicap effectués dans la salle de bain, la cuisine ainsi que dans le dégagement et produisent au soutien de leur demande le diagnostic d'accessibilité et d'autonomie de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02125_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

. / () / Pièces principales / Ne sont pas considérées comme des pièces principales les salles de bain, les débarras, les WC et les cuisines dont la surfaces est inférieure à 12 mètres carrés. / () ".

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03516_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de supprimer les menus de substitution et, enfin, pour tardiveté ; - compte tenu de la modification du mode de préparation et de livraison des repas, désormais livrés en liaison froide depuis une cuisine

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01445_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Dans son rapport, après avoir relevé que la cuisine et la salle à manger présentes au rez-de-chaussée de la maison d'habitation en cause ne figuraient pas dans le permis de construire initial et que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01188_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

A..., ouvrier principal de 2ème classe, responsable des achats et de la réception des marchandises en cuisine, a fait l’objet d’une décision du 1er octobre 2021, par laquelle le directeur du centre hospitalier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02676_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

un mètre à l'intérieur de la cour, de la modification importante de la pente et de la hauteur de la toiture et de l'extension du rez-de-chaussée de la maison en vue de la construction d'une nouvelle cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02075_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

du corps de ferme, maison d'habitation principale des époux B, datant des années 1900 et qui a fait l'objet d'une rénovation complète en 2001, il se compose, en rez-de-chaussée, d'une entrée, d'une cuisine

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA01780_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

octobre 2021 attestant d'un emploi en qualité d'agent de service, un contrat à durée indéterminée et vingt fiches de paie entre août 2021 et mars 2023 attestant d'un emploi en qualité de commis de cuisine

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02868_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

ne justifie que d'un stage de mise en situation professionnelle de soixante-dix heures en juillet 2020, soit postérieurement à l'arrêté attaqué, et d'une mise en liste d'attente pour intégrer un CAP cuisine

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA02833_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

consistent essentiellement en une lettre de mission du 6 février 2017 par laquelle le directeur de la direction de l'enfance-jeunesse-éducation-sport (DEJES) relevait des " dysfonctionnement de la cuisine

Source officielle

Page 46 sur 92

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.