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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02408_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
rejeté sa demande tendant à ce qu'il soit dressé procès-verbal des infractions constituées par l'édification, sans autorisation et en violation des dispositions du plan local d'urbanisme (PLU), d'un bloc
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02687_20260203
3 février 2026
3 février 2026
jury de validation des acquis de l’expérience en vue de l’obtention du diplôme d’Etat d’aide-soignante doit être annulée dès lors que le jury était censé se prononcer uniquement sur la validation des blocs
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01128_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
seule fin de commettre des infractions ; le rapport de police démontre la présence, au sein de la manifestation des " gilets jaunes " du 8 juin 2019 à Montpellier, d'individus appartenant aux " black bloc
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02439_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Les nombreuses absences non excusées des praticiens du service de chirurgie viscérale, et notamment celles de l'intéressé, aux conseils du bloc opératoire et l'incapacité de l'équipe à mettre en place
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21171_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Un nouveau sinistre s'est produit, au mois de septembre 2015, avec la chute d'un important bloc rocheux sur la séquence 1 de la passerelle.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00849_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
En second lieu, les trois bâtiments possédés par le groupement foncier rural des Genêts au Lieu Blot sont classés par le règlement du plan local d'urbanisme intercommunal en zone Np1, c'est-à-dire en zone
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02280_20220816
16 août 2022
16 août 2022
le 28 février 2020, tendant à l'abrogation de la décision du 23 février de 2018 par laquelle la directrice du centre hospitalier du Pays d'Apt a institué un système d'organisation des astreintes de bloc
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03897_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03905_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les espaces situés entre les blocs, qui sont protégés par une couverture en béton, permettent d'accéder par des escaliers à la partie nord du terrain en pente puis à la rue Paul Arène.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00192_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
à 2021 à raison de son établissement à Saclay, d’autre part, a refusé de réévaluer le montant de la taxe sur la valeur ajoutée nationale transféré au département en compensation de l’attribution au bloc
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00557_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
constaté, sur le territoire de Saint-Paul, au droit de la parcelle cadastrée CZ 1249, sur l’emplacement de l’ancienne emprise du chemin de fer réunionnais, la présence d’une clôture en maçonnerie de blocs
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00736_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A fait valoir qu'il a épousé religieusement le 28 avril 2019, et civilement le 22 juin 2022 à Blois, une compatriote titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle mention " vie privée et familiale " délivrée
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01507_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) Centre-Val de Loire a homologué le document unilatéral portant plan de sauvegarde de l'emploi de l'entreprise Tecalemit Aerospace Blois
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01485_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
C..., soit 34 200 F CFP au titre des frais de déblais des gravats et blocs d’enrochement et, au titre des frais de remise en état des terrains, une somme 510 720 F CFP pour la parcelle BD 225 et de 1
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01505_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
B C A demeurant 2 rue Franciade à Blois (41000) contre le jugement n° 2203396 du 10 mai 2023 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01705_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
J E, camping-cariste, est décédé après avoir été heurté par un bloc rocheux en provenance de la falaise surplombant l'aire de stationnement des Forces située sur le long de la route départementale D25
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01834_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il résulte de ces éléments, en dépit de ce que l'intéressé devait respecter le planning établi en concertation avec les utilisateurs, contrainte inhérente à la spécialité d'anesthésiste de bloc, que M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03492_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
article 150-0 B ter du code général des impôts dès lors que doivent être prises en compte, au titre de réinvestissements, les dépenses portant sur le crédit-bail mobilier conclu avec la société Bark Blower
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01847_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
premier lieu, d'annuler la décision du 8 novembre 2018 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise l'a affecté à compter du même jour au service de bloc
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00246_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B C suite aux propos tenus par ce dernier et à la parution, depuis 2015 de nombreux articles le mettant en cause personnellement sur les divers sites internet et blogs.
Source officiellePage 5 sur 37
BLOT DERNONCOUR
30/08/2026
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HOLDING LA BLOTTAIE
25/08/2026
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PRO BLOTZ
25/08/2026
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CHATEAU DE BLOT
20/08/2026
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BLOT AVOCAT
19/08/2026
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