Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2023, le centre hospitalier Rives de Seine, représenté par la société Le Prado - Gilbert, avocat, conclut au rejet de la requête.

A C, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône

A, représenté par Me Gilbert, demande à la cour de prononcer le sursis à exécution du jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Nîmes du 3 avril 2024.

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2024, l'AP-HM et la société Relyens, représentées par la SARL Le Prado-Gilbert, demandent à la cour de rejeter la demande de Mme B.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2023, Mme A, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Par mémoire en défense enregistré le 18 mai 2022, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, représentée par Me Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Le café du Port a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Par une requête, enregistrée le 2 mai 2024 sous le n° 24TL01142, Mme A, représentée par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 avril 2024 du magistrat désigné par le président

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2024, le centre hospitalier de Lannion-Trestel, représenté par Me Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.

l'incidence professionnelle ; * 6 000 euros au titre du préjudice d'agrément Par deux mémoires enregistrés les 6 mai et 12 novembre 2024, le CHU Amiens-Picardie, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B F C D, à Me Gilbert et au ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par le cabinet Le Prado-Gilbert, concluent au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Vincent Gillibert, administrateur judiciaire de la SCI Coussoul de la Fossette, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler

Le règlement présente comme suit les objectifs retenus pour ce sous-secteur : " Le canal de la Peyrade, ses quais (des Moulins et Gilbert Martelli), ses chais et entrepôts remarquables forment un paysage

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2022, le centre hospitalier de Douai, représenté par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demande à la cour de rejeter de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2024, l'AP-HM, représentée par la SELARL Le Prado-Gilbert, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête des consorts G et C et les conclusions de

Par un mémoire en défense enregistré le 7 novembre 2023, le groupe hospitalier du Havre et la société Relyens Mutual Insurance, représentés par la Sarl Le Prado et Gilbert, concluent au rejet de la requête

Par un mémoire enregistré le 6 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) Grenoble-Alpes, représenté par le cabinet Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête de l'ONIAM.

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 octobre 2021, l'association de chasse de la Tour de Morland, représentée par la Sarl Le Prado-Gilbert, agissant par Me Le Prado : 1°) conclut au rejet de la

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gilbert pour l'UPEC Val-de-Marne.