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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00321_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01514_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04287_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

vigueur postérieurement à son accident, ne sont pas applicables ; - contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, il établit l'existence d'un lien entre la survenue de son accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00001_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Par ailleurs, son médecin atteste de ce qu'elle a été victime d'un accident ischémique transitoire en 2016 en raison de l'arrêt intempestif de ses traitements, de ce qu'elle souffre d'une cécité de l'œil

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01414_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

B indique souffrir d'un cancer de la vessie, d'un diabète insulino-dépendant, d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une bronchopneumopathie ainsi que d'un état anxio-dépressif.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03142_20230726

Admin. Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme, reprend son moyen relatif à son état de santé.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03427_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

B a été hospitalisé du 19 au 21 novembre 2020 pour des accidents vasculaires cérébraux ischémiques multifocaux et qu'il est depuis cette date suivi régulièrement par un neurologue.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04124_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

A, qui est pris en charge en France pour une cardiopathie ischémique, une dyslipidémie, une hypertension artérielle ainsi qu'un trouble de stress post-traumatique, soutient qu'eu égard au système de santé

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00494_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Dans les suites de l'accouchement, intervenu au centre hospitalier de Vichy, il demeure atteint de séquelles imputables à une encéphalopathie anoxo-ischémique.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02099_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, il a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service de soins

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01981_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Une IRM pratiquée chez l'enfant D le 26 mai 2010 a révélé des lésions cérébrales hypoxo-ischémiques touchant à la fois les noyaux gris de manière bilatérale, les thalamis, la partie postérieure du tronc

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02074_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

A en 2023 ou qui se bornent à indiquer qu'il a été hospitalisé du 15 au 25 juillet 2022 pour un œdème aigu du poumon d'origine ischémique et à faire état des examens, traitements et consultations mis en

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04690_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

que le diplôme de psychologie que lui a délivré la Sigmund Freud University, établissement privé d'enseignement supérieur, est intitulé Master et relèverait du niveau 7 dans la classification Unesco-ISCED

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03124_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

d'une périarthrite scapulo-humérale, d'une hernie discale, d'un syndrome d'apnée du sommeil, pour lequel elle bénéficie d'un appareil, et qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral et ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26PA00228_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00180_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

S'il fait valoir qu'il doit être présent auprès de cette dernière, qui présente une lésion ischémique cérébrale, une hypertension artérielle, une endométriose et un syndrome anxio-dépressif, la demande

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00574_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06446_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité des revascularisations itératives, d'une artériopathie, d'un diabète et d'un nodule thyroïdien.

Source officielle

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