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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00321_20240715
15 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie
2ème chambre
DCA_23TL01514_20251209
9 décembre 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04287_20240220
20 février 2024
vigueur postérieurement à son accident, ne sont pas applicables ; - contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, il établit l'existence d'un lien entre la survenue de son accident vasculaire cérébral ischémique
1ère Chambre
DCA_21VE00001_20221115
15 novembre 2022
Par ailleurs, son médecin atteste de ce qu'elle a été victime d'un accident ischémique transitoire en 2016 en raison de l'arrêt intempestif de ses traitements, de ce qu'elle souffre d'une cécité de l'œil
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01414_20250507
7 mai 2025
B indique souffrir d'un cancer de la vessie, d'un diabète insulino-dépendant, d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une bronchopneumopathie ainsi que d'un état anxio-dépressif.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03142_20230726
26 juillet 2023
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme, reprend son moyen relatif à son état de santé.
Juge des référés
ORCA_24PA03427_20240919
19 septembre 2024
B a été hospitalisé du 19 au 21 novembre 2020 pour des accidents vasculaires cérébraux ischémiques multifocaux et qu'il est depuis cette date suivi régulièrement par un neurologue.
ORCA_24PA04124_20241223
23 décembre 2024
A, qui est pris en charge en France pour une cardiopathie ischémique, une dyslipidémie, une hypertension artérielle ainsi qu'un trouble de stress post-traumatique, soutient qu'eu égard au système de santé
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
à une indemnisation totale du dommage corporel subi, tenant à la paralysie de ses deux jambes, dès lors que le défaut de surveillance post-opératoire lui a fait perdre une chance de 80% d'éviter l'ischémie
DCA_23TL00274_20250617
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
Dans les suites de l'accouchement, intervenu au centre hospitalier de Vichy, il demeure atteint de séquelles imputables à une encéphalopathie anoxo-ischémique.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02099_20241121
21 novembre 2024
Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, il a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service de soins
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
Une IRM pratiquée chez l'enfant D le 26 mai 2010 a révélé des lésions cérébrales hypoxo-ischémiques touchant à la fois les noyaux gris de manière bilatérale, les thalamis, la partie postérieure du tronc
1ère chambre
DCA_23TL02074_20241226
26 décembre 2024
A en 2023 ou qui se bornent à indiquer qu'il a été hospitalisé du 15 au 25 juillet 2022 pour un œdème aigu du poumon d'origine ischémique et à faire état des examens, traitements et consultations mis en
7ème chambre
DCA_23PA04690_20240425
25 avril 2024
que le diplôme de psychologie que lui a délivré la Sigmund Freud University, établissement privé d'enseignement supérieur, est intitulé Master et relèverait du niveau 7 dans la classification Unesco-ISCED
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03124_20250311
11 mars 2025
d'une périarthrite scapulo-humérale, d'une hernie discale, d'un syndrome d'apnée du sommeil, pour lequel elle bénéficie d'un appareil, et qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral et ischémique
DCA_26PA00228_20260512
12 mai 2026
Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00180_20230926
26 septembre 2023
S'il fait valoir qu'il doit être présent auprès de cette dernière, qui présente une lésion ischémique cérébrale, une hypertension artérielle, une endométriose et un syndrome anxio-dépressif, la demande
DCA_22NC00574_20251230
30 décembre 2025
infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant d’une cardiopathie ischémique
8ème chambre
DCA_21PA06446_20230130
30 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité des revascularisations itératives, d'une artériopathie, d'un diabète et d'un nodule thyroïdien.
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