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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00912_20230606
6 juin 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant M.
DCA_22BX02295_20230718
18 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Nicaise, représentant la société Les Nauds. Considérant ce qui suit : 1.
5ème chambre
DCA_20VE02202_20240325
25 mars 2024
Des pièces présentées pour la commune de Gif-sur-Yvette, par Me Kauffmann, avocat, ont été enregistrées le 6 février 2024, postérieurement à la clôture de l'instruction. II.
DCA_23BX02764_20240425
25 avril 2024
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2024.
DCA_22BX00899_20230606
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant l'association Le Fond des airs et autres, et de Me Lapprand,
Juge des référés
ORCA_23BX00782_20250701
1 juillet 2025
B, représenté en dernier lieu par Me Uzan-Kauffmann, relève appel de ce jugement.
DCA_23BX01973_20240220
20 février 2024
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Lassort, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00501_20230718
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Blaise, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX01064_20231114
14 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Lefaire, représentant l'APAJH 86. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX02697_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Marcel, représentant le GAEC Arberet, pris en la personne de la SELARL Ekip, liquidateur
DCA_22BX01268_20240425
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX01358_20240425
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouxel, représentant la SNC Cap Nord 5.
DCA_22BX02294_20230718
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Nicaise, représentant la société Technique Solaire Invest 9.
DCA_23BX00849_20230620
20 juin 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 juin 2023.
DCA_23BX00137_20230620
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
DCA_21BX04652_20231212
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2023.
DCA_23BX01399_20231024
24 octobre 2023
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Pardoe, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01694_20240425
Michaël Kauffmann - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Gendreau, représentant l'association de défense des habitants de Saint-Fraigne et alentours
DCA_22BX00541_20240206
6 février 2024
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00900_20240409
9 avril 2024
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