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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01450_20251125
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY03713_20260421
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00164_20230321
21 mars 2023
Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023 sous le n° 23MA00164, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, de la SELARL d'avocats Symchowicz-Weissberg et Associés, demande à la
DCA_24LY00223_20251125
DCA_25LY00631_20251021
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY02341_20260407
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY02576_20260224
24 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
DCA_24LY00057_20251021
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
DCA_21LY00969_20251202
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02180_20220928
28 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 juin 2021 et le 5 juillet 2021, Mme B, représentée par Me Letellier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
DCA_24LY02410_20250923
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00672_20251120
20 novembre 2025
C..., représenté par Me LeTellier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et l’arrêté contesté ; 2°) de mettre à la charge de l’État la somme de 1 500 euros à verser à son conseil en application
DCA_23LY00057_20260120
20 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_25LY01223_20260407
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03086_20230213
13 février 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2022 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions susmentionnées portant refus de titre de séjour et
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01165_20221013
13 octobre 2022
l'aide à des collègues se trouvant à proximité immédiate et que, faute de savoir la réaliser, le sage-femme a pratiqué seul une manœuvre de deuxième intention plus délicate, qualifiée de manœuvre de " Lettelier
DCA_23LY03820_20260407
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01656_20251219
19 décembre 2025
Il a, à cet égard, expliqué que, pour résoudre cette dystocie et permettre au fœtus de s’engager complètement, il existe plusieurs types de manœuvre, portant les noms de leurs inventeurs, notamment Letellier
DCA_21LY01260_20230111
11 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 avril 2021, Mme A C, représentée par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 janvier 2021 du tribunal administratif
DCA_21LY02304_20221026
26 octobre 2022
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 30 mars 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2020 ; 3°) d'enjoindre au
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