CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

319 résultats pour « Rothere »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24BX00855_20240830

Admin. Appel

30 août 2024

30 août 2024

sans compter les multiples déplacements pour séances au SESSAD et cours de piano ; c'est à tort que le premier juge a réduit le kilométrage pour privilégier un itinéraire via le centre-ville de La Rochelle

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02314_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

de conséquence des compléments de salaires jusqu'au 28 février 2018, ainsi qu'une somme de 25 000 euros en réparation de divers préjudices; 4°) de mettre à la charge du centre hospitalier de La Rochelle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01391_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Inscrit en première année à l'Institut universitaire de technologie de La Rochelle, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00973_20230920

Admin. Appel

20 septembre 2023

20 septembre 2023

chronique à VIH, a produit en première instance deux certificats médicaux respectivement établis en avril 2022 par un médecin généraliste et en octobre 2022 par un médecin du centre hospitalier de La Rochelle

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03975_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La société Gold Cash Market exerce sous l'enseigne " Le comptoir national de l'or ", une activité d'achat-revente de métaux précieux depuis le 4 janvier 2011, dans trois établissements situés à La Rochelle

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00391_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

De même, l'expert désigné par une ordonnance rendue le 24 février 2017 par le juge des référés du tribunal de grande instance de Toulon, a constaté, dans son rapport du 15 mai 2018, que ce massif rocheux

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04021_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par une ordonnance du 9 février 2017, le juge des enfants au tribunal de grande instance de La Rochelle a confié provisoirement M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02282_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

B est entré régulièrement sur le territoire français en 2017 et y a séjourné régulièrement pour poursuivre ses études jusqu'à son exclusion pour une durée de six mois de l'Université de La Rochelle par

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00142_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

M. et Mme A... ont acquis un ensemble immobilier situé dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de la ville de La Rochelle, pour lequel des travaux de restauration ont

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02174_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

de suivre les cours de niveau licence 3 mention " sciences, technologies, santé mention physique, chimie " auprès de l'université " sciences fondamentales et sciences pour l'ingénieur " de La Rochelle

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01360_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

L'EURL AP Conseil Immo, dont le siège se situe à La Rochelle, exerce depuis le 1er décembre 2012 une activité d'agent et de conseil en immobilier tant en France qu'à l'étranger.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01303_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Le 8 février 2014, un bloc rocheux de 10 m3 s'est détaché de la falaise du Clot Jaumal, appartenant à la commune de Saint-Benoît, et a percuté le train circulant sur la ligne, située en contrebas, reliant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX02436_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Copie en sera adressée aux chambres de commerce et d'industrie territoriales de la Dordogne, de Bordeaux, du Lot-et-Garonne, de La Rochelle, de Limoges, des Deux-Sèvres, de la Creuse, de la Corrèze, de

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04005_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La société Gold Cash Market exerce sous l'enseigne " Le comptoir national de l'or ", une activité d'achat-revente de métaux précieux depuis le 4 janvier 2011, dans trois établissements situés à La Rochelle

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01808_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Le domaine de la Sapinière surplombe une falaise rocheuse au pied de laquelle se trouve le rivage de la mer, falaise recouverte par un mur sur une longueur d'environ deux cents mètres.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01755_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

A la suite d'une étude géotechnique effectuée en octobre 2016 par la société ERG révélant le risque d'éboulement de la paroi rocheuse surplombant cet immeuble et ses dépendances, le maire de Sanary-sur-Mer

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02928_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

relativement ouvert ce qui ne saurait créer un effet de rupture avec l'existant ; - le projet ne portera pas atteinte à la conservation des paysages depuis certains points de vue dont la barre rocheuse

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01125_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

d'arène granitique qui supporte les parcelles cadastrées n° 575, sur laquelle est édifiée une bâtisse abandonnée, n° 576 et n° 577, ainsi que la route départementale n° 26, est constitué d'affleurements rocheux

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03348_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

deux enfants ; par ailleurs, il souffre d'une maladie chronique pour laquelle il est actuellement suivi au centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers ; son assignation à résidence à La Rochelle

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL02873_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Le village de Saissac, avec son château perché sur un piton rocheux, constitue un repère essentiel en étant visible de loin et offre lui-même un vaste panorama.

Source officielle

Page 5 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Rotherens du Heron

SIREN 937640324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. l'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis.

27/11/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CUMA DE ST MAURICE DE ROTHERENS

SIREN 776501777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

06/08/2020

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE ST MAURICE DE ROTHERENS

SIREN 776501801GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

20/07/2012

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE ST MAURICE DE ROTHERENS

SIREN 776501801GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

04/07/2011

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE ST MAURICE DE ROTHERENS

SIREN 776501801GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

28/06/2010

Voir →