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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA01258_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
les résultats des trois rencontres de la septième journée de la ligue 1 " Vini Play Off " et, notamment, la victoire de l'association sportive Pirae football (ASPF) par deux buts à zéro contre l'AS Tamarii
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00916_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par des mémoires enregistrés les 21 juin 2024 et 28 avril 2025, la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Var, représentée par Me Coutelier-Tafani, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03380_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mme B..., ressortissante kazakhe née le 5 août 1979 à Taraz, qui a déclaré être entrée en France le 5 août 1979, a sollicité le 1er octobre 2019 son admission au séjour au titre de l’asile.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02631_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
. / Les châssis de type tabatière, en fonte avec redécoupage vertical du carreau par un fer sont exigés lorsqu'ils sont déjà présents sur la toiture ". 22.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00914_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
la requête ne sont pas fondés ; Par des mémoires en défense enregistrés les 21 juin 2024 et 28 avril 2025, la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Var, représentée par Me Coutelier Tafani
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00197_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
du code civil survenus à l'occasion des travaux d'extension et de restructuration de sa résidence " Les Tilleuls ", devenue établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Tamaris
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03718_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A, représenté par Me Talaris, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 26 novembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2018 par lequel le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03624_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
décision du 31 janvier 2014 par laquelle la ministre des affaires sociales et de la santé a notifié à l'agence régionale de santé (ARS) d'Alsace une délégation prévisionnelle de crédits accordée au projet Tamaris
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04239_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Les circonstances que Michel Pacha a peu habité sur place ou que d'autres lieux, notamment le site de Tamaris, puissent être liés à sa mémoire, ne font pas obstacle à l'inscription des parties concernées
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04499_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
2019 et celui du médecin conseil du requérant du 19 novembre 2022, montre que les séquelles de cette fracture dont souffre celui-ci à la date de sa demande de pension consistent en une douleur à la tabatière
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00125_20240216
16 février 2024
16 février 2024
K, représentés par Me Vaugelade-Tafani, concluent au rejet de la requête de la commune de Cholet et de l'intervention de Mme Texereau et à ce que la cour mette à la charge de la commune de Cholet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00583_20260206
6 février 2026
6 février 2026
L’arrêté ministériel du 20 janvier 1982 fixe la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire et mentionne notamment le Tamaris d’Afrique à l’annexe I des espèces végétales interdites
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04622_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
qu'il a été indiqué en première instance, le préfet a commis une erreur de fait en indiquant prendre une décision sur le camping " La Plage Farret " en l'assimilant à tort à l'ancien camping " Les Tamaris
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01965_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin 2022 et 4 octobre 2023, la SARL Déménagements Tella, représentée par Talaris Avocats agissant par Me Diaby, demande à
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02089_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
De plus, une porte d'accès sécurisée comportant une tabatière permettra l'accès technique sur l'arrière de la marnière et sera revêtue de matériau absorbant coté local pour limiter les nuisances sonores
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04312_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
De même, si elle se prévaut d'un accompagnement par l'association " Tamaris ", association dissoute en 2021, depuis l'année 2013, alors qu'elle se serait elle-même prostituée en France depuis l'année 2010
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01940_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
bleue-violette pour permettre une meilleure prise en compte des nuisances liées à la route nationale n° 296, précision quant aux lieux d'implantation des équipement accueillant un public sensible), au quartier Tamaris-Brunet-Marguerite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00173_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
S'agissant du quartier Tamaris-Brunet-Marguerite, il précise que les conditions de desserte interne sont inadaptées à la " mise en œuvre d'un renouvellement urbain trop important " et que la partie sud
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03625_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
regroupement des cliniques privées à but non lucratif Adassa, Diaconesses et Sainte-Odile de Strasbourg sur un site géographique unique au sein d'un ensemble immobilier à construire, projet alors appelé Tamaris
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00808_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
les parcelles en litige, situées à proximité immédiate du rivage de la mer et très faiblement artificialisées, supportent la majeure partie du bois de pins de la Tamarissière, lequel est planté de tamaris
Source officiellePage 5 sur 5