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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02762_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2 avec complications microangiopathiques sévères et ayant engendré une rétinopathie diabétique et un " pied de Charcot ".
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
septique survenue, ce qui a retardé la prise en charge de la perforation intervenue au cours de l'intervention du 25 mars 2014 ; en prenant en charge de façon défaillante cette complication, faute de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Enfin, l’étude d’impact comporte une analyse d’impact spécifique et précise du projet de complexe sportif aquatique, en particulier de la fosse de plongée, sur les eaux souterraines, y compris en phase
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20796_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
D soutient qu'il n'entrait pas dans la mission de cet expert de se prononcer sur la fréquence de survenue de complications, que celui-ci ne s'est intéressé à la récurrence des complications pariétales
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02525_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
D a été conforme aux règles de l'art et il n'est relevé aucun manquement, notamment dans la prise en charge des complications post opératoires. En outre, si les parents de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00652_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Le demandeur est alerté de toute nouvelle communication par un message envoyé à l'adresse électronique qu'il a indiquée dans son compte usager.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03347_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En premier lieu, Mme B soutient que les premiers juges n'auraient pas sérieusement et complétement examiné sa situation.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02606_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la mesure d'expertise ordonnée et la désignation du Docteur A, spécialisé en orthopédie, afin de procéder à l'expertise médical ; 2° d'annuler cette ordonnance en ce qu'elle a donné une mission complète
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01448_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
(ONIAM) ; - elle établit, par les pièces qu'elle verse au dossier, que son préjudice s'est aggravé depuis cette expertise ; ainsi, le pneumologue, qui la suit pour de l'asthme, indique que les complications
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02405_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Elle soutient que : - victime d'un grave accident le 28 juin 2014, elle a souffert d'une complication le 18 juillet 2014, un hématome intra-orbitaire ayant nécessité une reprise chirurgicale qui a été
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03024_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Il soutient que : - le collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration n'a pas procédé à un examen complet de sa situation au regard de sa pathologie ; - la décision
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
de la prise en charge de son fils au service des urgences le 5 mai 2018 est engagée ; - les manquements dans la prise en charge de ses lésions ont fait perdre à l'enfant une chance d'éviter les complications
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Néanmoins, même en l'absence de la complication liée à l'endocardite, les experts indiquent que la survie de patients en état végétatif chronique post anoxique est très hasardeuse avec un taux de survie
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02103_20250212
12 février 2025
12 février 2025
En cas de doute, il lui appartient de compléter ces échanges en donnant toute mesure d'instruction utile.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le bilan bactériologique et l'examen tomodensitométrique réalisé n'ont pas permis de constater l'existence d'une complication chirurgicale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
est très difficile d'éviter, est sans incidence sur la qualification d'infection nosocomiale ; l'existence d'une cause étrangère n'est pas démontrée et ne saurait résulter de la fréquence de la complication
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03140_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Toutefois, il résulte du rapport du Dr C... que la paraplégie complète de niveau T12-L1 dont était atteint M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
L'apparition de complications infectieuses à la suite de cette intervention a nécessité plusieurs hospitalisations et interventions entre septembre 2009 et octobre 2013.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00703_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Enfin, il ne résulte pas des éléments du dossier que l'administration n'aurait pas procédé à un examen complet de sa demande. 8.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03003_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
santé [de Mme A] nécessite un suivi régulier dont le défaut de prise en charge pourrait entraîner des conséquences d'une extrême gravité " et qu' " en l'absence de prise en charge adéquate, les complications
Source officiellePage 5 sur 929