Ainsi, alors que cette orientation d’aménagement et de programmation prévoyait initialement une extension en zone Ut de la station de Clot la Chalp en programmant 5 000 m² de surface de plancher à destination

commune de Chambéry a délivré à la SCCV CL 36 un permis de construire portant sur la réalisation d'une résidence universitaire R+5 comprenant 56 studios et des services communs, pour une surface de plancher

commune de Chambéry a délivré à la SCCV CL 36 un permis de construire portant sur la réalisation d'une résidence universitaire R+5 comprenant 56 studios et des services communs, pour une surface de plancher

projet consiste en la construction de deux bâtiments d'habitation, un bâtiment A implanté en zone UA et un bâtiment B implanté en zone UB, comportant vingt-huit logements, pour 1 961 m² de surface de plancher

combinées de l'article L. 752-6 du code de commerce et de l'article L. 111-19 du code de l'urbanisme dès lors que la surface des places de stationnement est supérieure aux trois quarts de la surface de plancher

créée de 2 220 m² et une surface de plancher démolie de 2 500 m².

Ni ces modifications, ni l'augmentation de la surface de plancher des commerces, alors que la surface de vente est inchangée, de même que le nombre, la disposition et la fonction des bâtiments, ainsi que

35 du code de l'urbanisme dans sa rédaction alors applicable : " La déclaration préalable précise : / () c) La nature des travaux ou du changement de destination ; / d) S'il y a lieu, la surface de plancher

164 666 m2 situé le long de la route départementale RD 654 dans la zone d'aménagement concerté Megazone d'Illange-Bertrange, à édifier une usine de fabrication de laine de roche, d'une surface de plancher

parcelles cadastrées à la section ZP sous les n°s 478, 479, 481, 484, 486 et 489, en vue de construire un ensemble commercial et de bureaux, exploité sous l'enseigne " Leclerc ", d'une surface de plancher

L'administration a également relevé qu'aucune plaque d'identification spécifique n'était visible, ce que ne contredit pas le constat d'huissier du 15 janvier 2018, postérieur au contrôle, alors qu'il est

14A0109, réceptionnée le même jour par les services de la mairie de Saint-Leu, pour la construction, sur deux parcelles cadastrées section CU n°511 et n°382, d'une maison d'habitation d'une surface de plancher

des dépenses se rapportant à la rénovation de certaines parties existantes, à des interventions sur les menuiseries extérieures et intérieures, incluant la pose d'un nouvel escalier, de portes et de plancher

du maire de Dijon du 12 septembre 2017, il a obtenu un permis de construire afin de procéder notamment à la surélévation ainsi qu'à l'extension de cette maison existante pour porter sa surface de plancher

E ont sollicité l'octroi d'un permis de construire aux fins d'édification d'une maison individuelle d'habitation d'une surface de plancher de 74,21 mètres carrés sur ce tènement foncier.

des activités interdites : « (…) 2.1.4 A condition de ne pas compromettre la qualité paysagère du site, de justifier de l’existence légale d’une construction à usage d’habitation d’une surface de plancher

travaux de démolition du gros œuvre ont débuté à compter du 19 septembre 2018 avec les travaux de curetage et de désamiantage puis la dépose des fenêtres et des ascenseurs et la mise à l’état brut des planchers

prescriptions suivantes : / ' Allouer à chaque logement une surface intérieure habitable des espaces de vie (séjour, salon, zones repas, cuisine) représentant obligatoirement et a minima 44 % de la surface de plancher

parcelles situées au 25 rue de la Guimorais à Saint-Coulomb (Ille-et-Vilaine), a déposé en mairie un dossier de permis de construire portant sur la construction d’une maison d’habitation d’une surface de plancher

construire, complétée le 24 janvier 2022 portant sur la surélévation, l'extension et la rénovation d'un chalet collectif avec création d'un parking enterré emportant la création de 620 m² de surface de plancher