de gestion des cours d'eau : d'une part, le débit minimum biologique, garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux, d'autre part, le débit plancher

permis d'aménager modificatif prévoyant de porter de douze à vingt le nombre total de logements, en permettant l'édification de deux logements sur chacun des dix lots, sans augmenter la surface de plancher

. / Il indique également, en fonction de la nature du projet : / a) Si le projet prévoit des constructions, la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en

C et Mme F un permis de construire une maison individuelle d'une surface de plancher de 207 m² sur un terrain cadastré section .

Gambetta à Nice, il ressort des mentions des factures émises par la société ECCB que les travaux réalisés ont eu principalement pour objet la démolition d'une dalle, des murs, des poteaux en pierre, des planchers

zone UA du règlement du plan local d'urbanisme alors applicable : " Il est exigé : - pour les constructions à destination d'habitation collective, 1 place de stationnement pour 45 m² de surface de plancher

stationnement était de 3 728 m² dans le projet initial, un permis de construire modificatif a été déposé le 28 septembre 2016, ramenant les aires de stationnement aux trois-quarts des surfaces de plancher

préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris de prendre un arrêté portant ouverture des enquêtes publique et parcellaire en vue de la réalisation de 11 logements sociaux, pour une surface de plancher

s'agissant du saumon atlantique et après les analyses de terrain effectuées, que " la valeur de débit minimum biologique pour cette espèce devrait [] se situer entre 2,5 et 3,9 m3/s avec une valeur plancher

F concerne la création d'une maison individuelle, d'un studio, d'un garage et d'un abri ouvert pour une surface de plancher de 170 m² sur une parcelle de 656 m² supportant déjà un garage.

PC08110218A0001 par lequel le maire de Garrigues a refusé de lui délivrer un permis de construire pour l'extension du bâtiment de la ferme auberge sur les parcelles cadastrées , pour une surface de plancher

Elle soutient en outre que : - s’agissant de la valeur locative plancher à retenir, elle considère, comme le Conseil d’Etat l’a indiqué, qu’elle est de 4/5ème de la valeur locative retenue avant fusion

Le projet porte sur la construction d'un ensemble immobilier de 39 lots d'une surface de plancher de 2 600 m², répartis en trois immeubles et 55 places de stationnement en sous-sol.

B, que celle-ci prévoit l'aménagement, au sein d'un bâtiment agricole déjà existant, sans en modifier le volume mais en créant 247 m² de surface de plancher supplémentaire, d'une part, d'un hébergement

B a déposé auprès des services de la commune de Bélesta une demande de permis de construire le 18 juillet 2017 en vue de construire une maison d'habitation d'une surface de plancher de 50 m² sur un terrain

Il ressort des pièces du dossier que le projet porte sur l'aménagement et l'extension d'un cabanon de vigne isolé d'une surface de plancher initiale de 31 m2, avec la création d'une surface supplémentaire

affectée d'un risque particulièrement faible ; les risques ont été pris en compte puisque la construction projetée sera surélevée de 1,20 mètres par rapport au niveau du terrain naturel, la hauteur du plancher

l'exécution du futur plan local d'urbanisme, il ressort toutefois des pièces du dossier que le projet consiste en la construction d'une maison individuelle d'une centaine de mètres carrés de surface plancher

une maison individuelle d'habitation, un garage et une clôture sur la parcelle cadastrée C 163 puis, par un arrêté du 19 avril 2017, un permis de construire modificatif portant sur la création d'un plancher

que le projet consiste en la démolition d'un pavillon individuel à usage d'habitation et en la réalisation de deux bâtiments à usage d'habitation en R+2 comprenant 15 logements, pour une surface de plancher