CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 838 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02372_20251031

Admin. Appel

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Sa seule activité professionnelle de cuisinier, tout d’abord au sein d’une agence d’intérim en 2015 et 2016 puis dans le cadre de contrats à durée indéterminée, de mai 2017 à juin 2018 et à compter d’octobre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04113_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

A..., qui produit cinquante-deux fiches de paie et un contrat de travail à durée indéterminée conclut le 1er février 2024, justifie travailler en qualité d’aide cuisinier, à temps complet, depuis le mois

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00702_20250818

Admin. Appel

18 août 2025

18 août 2025

délivrance d'un titre de séjour portant la mention " salarié " en produisant à l'appui de cette demande un contrat de travail à durée indéterminée, en date du 24 janvier 2022, en vue d'occuper un poste de cuisinier-serveur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02954_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

inscrit en première année de BTS, que sa mère participe bénévolement à des activités d'entraide sociale, qu'elle a travaillé pendant treize mois dans le cadre de contrats d'intérim en qualité de cuisinière

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00724_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

S'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé exerce un emploi de cuisinier depuis février 2020, d'abord en contrat à durée déterminée à temps partiel, puis en contrat à durée indéterminée à temps

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02695_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Enfin, il ne ressort pas des pièces du dossier, notamment de ses bulletins de salaire de juin à septembre 2019, de son contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinière conclu le 15 mars 2023 et de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01965_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B se prévaut de l'ancienneté de sa présence en France depuis 2017 et de son activité salariée depuis 2019 en qualité de cuisinier. Toutefois, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00356_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle en qualité de cuisinier en juillet 2021 et a travaillé en intérim à compter de janvier 2022. Il est célibataire et sans enfant à charge.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01049_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A, représenté par Me Cuisinier, demande à la cour : 1°)de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°)d'annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01190_20230808

Admin. Appel

8 août 2023

8 août 2023

Il souligne son intégration par sa présence sur le territoire français depuis décembre 2015, le travail et l'obtention d'un contrat à durée indéterminé en qualité d'aide-cuisinier depuis le 14 août 2020

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00949_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

irrégulièrement en France, fait valoir, au demeurant sans l'établir, qu'il y résiderait depuis près de quatre ans, indique que depuis le 10 juillet 2021, il est titulaire d'un contrat de travail en qualité de cuisinier

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01860_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

B se prévaut de l'exercice d'une activité professionnelle en qualité d'intérimaire, fait valoir qu'il est titulaire d'une promesse d'embauche en tant que cuisinier et qu'il est locataire d'un logement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL03164_20250819

Admin. Appel

19 août 2025

19 août 2025

que des attestations, justificatifs de présence, une assurance scolaire pour l'année 2023/2024, des documents relatifs à la scolarité de ses enfants, une promesse d'embauche de 2019 pour un poste de cuisinier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01679_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

production de quelques bulletins de salaire datant des mois de février à juillet 2023, et ne peut, à cet égard, utilement se prévaloir de ce qu’il bénéficie d’un contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00294_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

période postérieure à la date de consolidation ; en outre, la requérante ne démontre pas devoir recourir à l'aide d'une personne spécialisée, dont le coût horaire est plus élevé ; - l'aménagement de sa cuisine

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20PA02424_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

, adjointe technique principale territoriale de 2ème classe des établissements d'enseignement, a exercé ses fonctions, en dernier lieu, à compter du mois de septembre 2011, en qualité de seconde de cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04004_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

l'instruction que le bâtiment est composé, au rez-de-chaussée, d'une entrée, de trois chambres, d'une salle de bain, de toilettes et d'un cellier, et, à l'étage, d'une salle de séjour avec cheminée et d'une cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00381_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

B est gérant et associé unique de la société D, qui exerce une activité d'achat, de vente, de pose de cuisines, de salles de bains et de placards.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02726_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

du retard pris par le chantier, du fait, en premier lieu, d’un retard dans l’établissement du dossier du projet (« PRO »), en deuxième lieu, d’erreurs de conception s’agissant des réseaux et de la cuisine

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01370_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

puéricultrices des services de la métropole à la suite d'une visite à domicile, que Mme B utilise des chaises s'apparentant à des tabourets de bar, sans accoudoir ni appui dorsal, pour asseoir dans la cuisine

Source officielle

Page 59 sur 92

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.