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B invoque des gonalgies des deux côtés, il ressort de l'expertise du 11 juin 2018 qu'aucune doléance n'a été formulée pour le genou gauche, dont l'examen physique s'est révélé normal, et que la pathologie

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL03501_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

En vertu du barème figurant en annexe du décret du 31 janvier 2001 visé ci-dessus, le taux retenu pour les gonalgies avec ou sans hydarthrose, pouvant être la conséquence d'une entorse, doit être en rapport

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02078_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

En tout état de cause, s'il fait valoir que, dès lors qu'il souffre d'une " gonalgie chronique " et d'une " dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur gauche ", son état de santé nécessite une

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02260_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

Par deux mémoires en défense enregistrés le 10 novembre 2020 et le 3 décembre 2020, la commune d'Eyguières, représentée par Me Gonand, demande à la Cour de joindre la requête à celle enregistrée devant

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY00367_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

Par un mémoire enregistré le 24 février 2020, les consorts B, représentés par Me Gonand, concluent au rejet de la requête et demandent de mettre une somme de 3 000 euros à la charge des époux C au titre

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT04019_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier, notamment des certificats de travail et des justificatifs de salaire produits, que Mme C est employée comme enseignante par la ville de Gorgan et perçoit un salaire mensuel

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02584_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

Ainsi, à défaut de tout évènement soudain pouvant être regardé comme étant la cause de la gonalgie dont souffre M.

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00524_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

A, d'une durée de dix jours était motivé par une " gonalgie droite ". Il ressort des pièces du dossier, versées pour la première fois en appel, que le médecin traitant de M.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NC03061_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de rachialgies dorso-lombaires avec une arthrose et une scoliose lombaire et de gonalgies bilatérales en raison d'une gonarthrose tri-compartimentaire

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CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03162_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

constant que l’intéressé avait été victime d’un accident de trajet le 29 novembre 2010 et d’un accident de service le 31 mai 2012, respectivement à l’origine d’une lombalgie, d’une cruralgie et d’une gonalgie

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CAA

6ème chambre

DCA_23NT02198_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

A soutient qu'il souffre d'une gonalgie et d'une lombalgie chronique diagnostiquées les 31 janvier et 23 février 2023 et qu'il fait l'objet d'un suivi médical en France.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03401_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00171_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

Gonalgies chroniques avec syndrome fémoro-patellaire. Flexion diminuée.

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL20915_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2022, Mme E, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00394_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

Elle soutient, d'autre part, qu'une interruption du traitement dont elle bénéficie pour soigner les gonalgies dont elle souffre emporterait des conséquences d'une exceptionnelle gravité, et qu'elle n'aurait

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00978_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02757_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

première instance une ordonnance d'un médecin du 4 décembre 2018 lui prescrivant des séances de rééducation fonctionnelle dans le cadre d'une céphalée de tension et cervicalgie, ainsi que pour des " gonalgies

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CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00389_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

Mme C indique souffrir de gonalgies gauches occasionnant une gêne fonctionnelle importante, de métrorragies et être sujette à l'anémie.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02133_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

suivi en rhumatologie semestriel, des analyses biologiques régulières ainsi qu'un suivi endocrinologique et elle fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02837_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que l’intéressée est atteinte d’une gonalgie bariatrique, d’une obésité de grade II, d’une arthropathie des genoux et d’une symptomatologie post-traumatique.

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