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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00803_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. (…) / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02896_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier, qu'après avoir obtenu un Master 1 " Arts Philo : Espace caraïbe, arts, littératures, philo ", Mme B a poursuivi en France son cursus en Master 2 correspondant et s'est
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03361_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, inscrit en première année de master de droit international en 2018-2019, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00017_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il s'est inscrit en master I de sociologie à l'université Lumière Lyon II et au diplôme universitaire (DU) d'économie sociale et solidaire de l'université catholique de Lyon.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01455_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si elle a été ajournée à l'issue de cette année universitaire, elle s'est réorientée en 2021-2022 et a intégré le master 1 " Monnaie, Banque, Finance, Assurances, parcours Economie et Gestion des Risques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
en deuxième année de master, le préfet du Rhône a indiqué les considérations de droit et de fait qui fondent sa décision.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00133_20260225
25 février 2026
25 février 2026
intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des préjudices consécutifs à la promesse non tenue par son employeur de lui permettre de suivre, dans le cadre de la formation continue, le master
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00752_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Ainsi que l'a relevé le tribunal, elle avait obtenu un master en Chimie durable et environnement en Algérie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02433_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'article D. 612-34 du même code fixe la liste des diplômes dont les titulaires ont, de plein droit, le grade de master.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02356_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
que la durée d'un titre de séjour ne peut être inférieure à un an ; - le jugement attaqué est entaché d'une insuffisance de motivation dès lors qu'il n'a pas précisé les raisons pour lesquelles le master
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00802_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
B était inscrit pour l'année universitaire 2017/2018 à l'université Savoie Mont-Blanc, dans le master 2 mention " droit privé ", parcours " droit privé et public des obligations ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_26LY00666_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Enfin, par un courrier du 20 décembre 2023, l’administrateur général de l’INP-UGA a prononcé son exclusion du master mention Réseaux informatiques d’entreprise. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03183_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir validé au cours de l'année 2015-2016 sa première année de master en architecture à l'école nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne (ENSASE),
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01302_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
2 au cours de l'année universitaire 2019/2020 du fait de la pandémie, il a validé son master 2 au cours de l'année universitaire 2020/2021 ; - il a droit à un titre de séjour étudiant car il remplit
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00998_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
cours des années universitaires 2018-2019 et 2019-2020, puis en Master II au cours de l'année 2020-2021.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05361_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... a été inscrit en Master 1 en anthropologie puis en Master 2 Ethnologie à l’université, pour les années universitaires 2019-2021, il est constant que le préfet de police ne s’est pas seulement fondé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02545_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
d'études culturelles, lui a retiré deux enseignements au sein de ce master pour l'année 2020-2021.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00653_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il s'est de nouveau inscrit, au titre de l'année universitaire 2018-2019, en première année de master AIMAF et est alors parvenu à valider cette année.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_20NC01043_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
compter de la date d'enregistrement de la requête sous astreinte de 200 euros par jour de retard, au titre des travaux de reprise de la porte coupe-feu ; 6°) de condamner in solidum les sociétés Master
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00604_20230227
27 février 2023
27 février 2023
la note obtenue à l’épreuve de soutenance du mémoire ; - sur ses préjudices, contrairement à ce qu’a estimé le tribunal, elle a perdu une chance d’obtenir un diplôme délivré par l’IEP ainsi qu’un master
Source officiellePage 6 sur 162
Mast, Timothée, José, Juliao
21/08/2026
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SCI MASTADAS
21/08/2026
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MAST'ROCK
21/08/2026
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EXPERTS MASTERS
21/08/2026
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MASTER FINANCES
20/08/2026
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