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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00349_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le site a ensuite développé également une production d'autres métaux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00789_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
En dernier lieu, pour les motifs énoncés au point précédent, la circonstance que le métier de vendeur en boucherie fasse des parties des métiers en tension ne suffit pas à démontrer que le préfet aurait
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00931_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
du code du travail : " L'autorisation de travail est accordée lorsque la demande remplit les conditions suivantes : / 1° S'agissant de l'emploi proposé : / a) Soit cet emploi relève de la liste des métiers
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01156_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
services dans les espaces de vente et à la création d’environnement propice à l’achat par la présentation et la mise en valeur des produits, tandis que sa formation initiale en BTS la destinait aux métiers
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02029_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
professionnellement en Tunisie ni qu’au regard de ses qualifications, expériences et compétences professionnelles, son admission au séjour contribuerait à pallier les difficultés de recrutement affectant certains métiers
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00034_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
exercer une activité professionnelle autre que salariée reçoivent, après le contrôle médical d'usage et sur justification, selon le cas, qu'ils sont inscrits au registre du commerce ou au registre des métiers
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02552_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
L'obtention d'un diplôme de cuisinier, métier en tension dans la région de Normandie sur le fondement de l'arrêté du 1er avril 2021, ne saurait justifier de circonstances exceptionnelles au sens des dispositions
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02303_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Au surplus, après avoir obtenu une licence professionnelle " métiers de l'industrie : conception de produits industriels " en mars 2021, M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00176_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
D à l'encontre de son fournisseur de métaux ferreux. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00218_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le site a ensuite développé également une production d'autres métaux.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02715_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
produites en première instance par le préfet, que par une décision du 15 octobre 2020, le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a désigné les docteurs Ignace Mbomeyo, Nathalie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01561_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B, après avoir obtenu le CAP de carreleur mosaïste, s'est inscrit, au titre de l'année scolaire 2021-2022, dans une formation qualifiante préparant au CAP au métier de " peintre applicateur de revêtements
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03975_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La société Gold Cash Market exerce sous l'enseigne " Le comptoir national de l'or ", une activité d'achat-revente de métaux précieux depuis le 4 janvier 2011, dans trois établissements situés à La Rochelle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00666_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
B ainsi que ceux relatifs à ses conditions de séjour, en rappelant notamment les placements au titre de l'aide sociale à l'enfance dont il a fait l'objet, ainsi que le diplôme en serrurier métallier qu'il
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00839_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
D'ailleurs, la majeure partie des factures qu'elle a produites ont été établies au nom de cette dernière société, ou de la société France métal structures, dont les sièges sont situés à la même adresse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04004_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
E C est président et actionnaire à 70 % de la société Gold Cash Market, société par actions simplifiée exerçant sous l'enseigne " Le comptoir national de l'or " une activité d'achat-revente de métaux précieux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01357_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Il ressort en outre des pièces du dossier et du même rapport qu'en raison de la polyvalence des salariés, l'ensemble des métiers était concerné par cette exposition à l'amiante, la production de fiches
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02050_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il a également obtenu son baccalauréat professionnel « métiers de l’électricité et de ses environnements connectés » en alternance, mention bien. A la date de la décision attaquée, M.
Source officiellePage 6 sur 9
VIDONI, Nathalie, Christiane, Georgina, METAIS
28/03/2013
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VIDONI, Nathalie, Christiane, Georgina, Daniel, Pierre, METAIS
28/03/2013
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SARL SAN GIOVANNI, WONE, VIDONI, Nicole, Lucie, Madeleine, Nathalie, Christiane, Georgina, Patricia, Dominique, Marie, Delphine, Florence, Blandine, Dominique, Michelle, Daniel, Pierre, METAIS, LECCIA
Modification survenue sur le capital
07/11/2012
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NATHALIE METAIS PHOTOGRAPHIE
08/02/2008
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