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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_23PA02604_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A font apparaître une forte augmentation du chiffre d'affaires de son établissement entre 2013 et 2015, après son ouverture, puis une stabilisation pour les années 2016 et 2017.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00067_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
souffre de schizophrénie pour laquelle lui est prescrit un antipsychotique appartenant à la famille des neuroleptiques dit atypiques, le Xeplion, qui lui est administré par injections et a permis la stabilisation
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00197_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Selon ce même certificat, au vu de la gravité de ces troubles et de leur origine, il sera impossible d'obtenir une stabilisation de son état en cas de retour en Tunisie.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00271_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, notamment des relevés de la MSA versés aux débats, que le GAEC du Cézallier dispose de plusieurs sites d'exploitation atteignant une superficie supérieure à 400 ha, dont un site de 147 ha avec stabulations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02183_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A, qui a fait deux tentatives de suicide en 2012 et 2013, et la stabilisation de son état de santé grâce au traitement par Xeplion 150 mg, que le traitement par rispéridone administré initialement ne s'était
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_21MA03830_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
code de l’environnement ; - la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 ; - l’arrêté du 22 avril 2008 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations de compostage ou de stabilisation
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04771_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Si, après de multiples complications, il a connu une période de stabilisation des symptômes entre l'âge de 2 ans et l'âge de 22 ans, l'aggravation des fuites de la cavité buccale vers les cavités naso-pharyngiennes
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00336_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
du toit et M. et Mme B, inquiets de la stabilité de l'immeuble dont leur locataire signalait des mouvements rendant difficiles l'ouverture des portes puis des fenêtres, ont sollicité un devis de stabilisation
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02042_20250213
13 février 2025
13 février 2025
d'accès aux soins du centre hospitalier de la Côte basque qu'elle produit, daté du 6 mai 2024 soit postérieurement à la décision attaquée, se borne à indiquer que la prise en charge a permis une stabilisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01787_20240827
27 août 2024
27 août 2024
établis les 15 janvier 2021, 16 juin 2022 et 28 mars 2023 par le psychiatre qui le suit, indiquant de manière générale et non circonstanciée qu'une présence familiale soutenue est nécessaire à la stabilisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01536_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B est suivi pour des troubles psychologiques en état de " stabilisation sous traitement ".
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il ressort également du rapport médical confidentiel destiné au collège des médecins de l'OFII, établi le 26 avril 2022, que son état de santé connaît une stabilisation, et que le traitement nécessaire
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00042_20260218
18 février 2026
18 février 2026
compte tenu de ce que la position du câble était inchangée ; -par ailleurs, il n’a pas été procédé à la déclaration d’intention de commencement des travaux pour les travaux de « renforcement et stabilisation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02946_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
part, l’indication figurant dans le rapport médical du 3 octobre 2022 transmis au collège de médecins selon laquelle les « perspectives » de l’évolution de l’état de santé de l’intéressé sont une « stabilisation
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22342_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
324 522,69 euros au titre de l'assistance temporaire par tierce personne sur la base d'un taux horaire de 15 euros, de 14 heures par semaine sur 59 semaines pendant toute la période précédant la stabilisation
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01564_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
passe sous silence plusieurs années d’étude et plusieurs centaines de publications scientifiques alors qu’existait une publication scientifique prolifique avant 2021 portant sur la correction et la stabilisation
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01408_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
réalisé le 20 juillet 2010, que la commune intimée a fait réaliser sous sa maîtrise d'ouvrage, après que son conseil municipal en eut délibéré en mai 2010, sur le chemin rural n°1 des travaux de stabilisation
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02930_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ressort de la note établie le 26 janvier 2022 par le médecin coordonnateur de l'OFII et l'un des médecins signataires de l'avis émis par cette instance que " l'état de santé de Mme B connaît une stabilisation
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02989_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
réalisés par la requérante en 2022 ne présentent aucune trace d'un quelconque mouvement de basculement ou rotation vers la façade ouest et qu'il n'y a pas d'évolution du désordre, le bâtiment étant stable
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05018_20250828
28 août 2025
28 août 2025
préfet, que celle-ci a déjà été traitée par un autre neuroleptique, dont la substance active est le halopéridol, lequel a entraîné l'apparition d'effets secondaires neurologiques, et qu'eu égard à la stabilisation
Source officiellePage 6 sur 15