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154 résultats pour « Clérico »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02582_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

E... a été orienté en fin de journée vers une unité d’hospitalisation de courte durée pour réévaluation clinico-biologique.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00578_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2022, le SDIS de la Haute-Vienne, représenté par Me Clerc, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03097_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2021, la commune de Saint-Germain-les-Belles, représentée par Me Clerc, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02471_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

tribunal administratif de Strasbourg, ainsi que, en tout état de cause, les divers autres frais dont elle se prévaut et notamment les frais relatifs au procès-verbal du 24 novembre 2015 établi par un clerc

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00152_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, la société mutuelle d'assurances MADP Assurances et la Pharmacie Placide, représentées par Me Duquesne-Clerc

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_19PA04257_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

E C présente une cicatrice du côté gauche de 15 cm de longueur et de 2 mm de large, pimentée, qui part de l'orifice de la trachéotomie visible au bord antérieur du muscle sterno-cléido-mastoïdien.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00470_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2020, Mme D, représentée par Me Clerc, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du département des Hauts-de-Seine ; 2°) de mettre à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02389_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la société Sefiso Atlantique, représentée par Me Clerc, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01444_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

A, représenté par Me Clerc, demande à la Cour de rejeter la requête de la SA Fountaine Pajot et de mettre à la charge de cette dernière la somme de 1 200 euros au titre des frais irrépétibles de première

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00217_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

En outre, la production d'une attestation datée du 13 avril 2019 par laquelle le président de l'association Clero Pon Cein fait mention de la participation de la requérante à l'entretien des jardins médiévaux

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04321_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

une biopsie chirurgicale d'un ganglion cervical droit, laquelle a donné lieu à des complications consistant en une importante dénervation du nerf spinal accessoire droit avec une atteinte du sterno-cléido

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01324_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 mars 2023, Mme B, représentée par Me Duquesne-Clerc, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2002137 du 6 février 2023 du tribunal

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01640_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 14 septembre 2022, la communauté de communes du Haut-Béarn, représentée par Me Clerc, conclut à titre principal au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00522_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier des constats établis par clercs de commissaire de justice les 12 avril et 30 août 2023, que la terrasse en cause est couverte « par une structure se

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01698_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

B, représenté par Me Clerc, demande à la Cour, alors que sa demande d'aide juridictionnelle a fait l'objet de la décision de caducité susvisée, de mettre à la charge l'Etat une somme de 1 500 euros à lui

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CAA

5ème chambre

DCA_20VE00471_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 21 juillet 2020, Mme C, représentée par Me Clerc, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02290_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Les Anges d'Eux SARL, Echo 5 SARL et Cletimmo SAS (aff.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00965_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Considérant ce qui suit : L’entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Guérimand, qui exploite des vergers de pêchers sur le territoire des communes de Grange-les-Beaumont, Beaumont-Monteux et Clérieux

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL00010_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Guinebault, vice-président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00012_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Guinebault, président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.

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