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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02582_20251113
13 novembre 2025
E... a été orienté en fin de journée vers une unité d’hospitalisation de courte durée pour réévaluation clinico-biologique.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00578_20230601
1 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2022, le SDIS de la Haute-Vienne, représenté par Me Clerc, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03097_20220711
11 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2021, la commune de Saint-Germain-les-Belles, représentée par Me Clerc, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
tribunal administratif de Strasbourg, ainsi que, en tout état de cause, les divers autres frais dont elle se prévaut et notamment les frais relatifs au procès-verbal du 24 novembre 2015 établi par un clerc
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00152_20240329
29 mars 2024
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, la société mutuelle d'assurances MADP Assurances et la Pharmacie Placide, représentées par Me Duquesne-Clerc
8ème chambre
DCA_19PA04257_20230524
24 mai 2023
E C présente une cicatrice du côté gauche de 15 cm de longueur et de 2 mm de large, pimentée, qui part de l'orifice de la trachéotomie visible au bord antérieur du muscle sterno-cléido-mastoïdien.
5ème chambre
DCA_20VE00470_20220713
13 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2020, Mme D, représentée par Me Clerc, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du département des Hauts-de-Seine ; 2°) de mettre à
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02389_20230112
12 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la société Sefiso Atlantique, représentée par Me Clerc, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit
DCA_24BX01444_20250612
12 juin 2025
A, représenté par Me Clerc, demande à la Cour de rejeter la requête de la SA Fountaine Pajot et de mettre à la charge de cette dernière la somme de 1 200 euros au titre des frais irrépétibles de première
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00217_20230505
5 mai 2023
En outre, la production d'une attestation datée du 13 avril 2019 par laquelle le président de l'association Clero Pon Cein fait mention de la participation de la requérante à l'entretien des jardins médiévaux
DCA_20PA04321_20221205
5 décembre 2022
une biopsie chirurgicale d'un ganglion cervical droit, laquelle a donné lieu à des complications consistant en une importante dénervation du nerf spinal accessoire droit avec une atteinte du sterno-cléido
DCA_23PA01324_20240704
4 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 mars 2023, Mme B, représentée par Me Duquesne-Clerc, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2002137 du 6 février 2023 du tribunal
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01640_20230307
7 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 14 septembre 2022, la communauté de communes du Haut-Béarn, représentée par Me Clerc, conclut à titre principal au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
DCA_24BX00522_20260319
19 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier des constats établis par clercs de commissaire de justice les 12 avril et 30 août 2023, que la terrasse en cause est couverte « par une structure se
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01698_20230613
13 juin 2023
B, représenté par Me Clerc, demande à la Cour, alors que sa demande d'aide juridictionnelle a fait l'objet de la décision de caducité susvisée, de mettre à la charge l'Etat une somme de 1 500 euros à lui
DCA_20VE00471_20220713
Par un mémoire en défense enregistré le 21 juillet 2020, Mme C, représentée par Me Clerc, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02290_20230517
17 mai 2023
Les Anges d'Eux SARL, Echo 5 SARL et Cletimmo SAS (aff.
DCA_24LY00965_20260429
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : L’entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Guérimand, qui exploite des vergers de pêchers sur le territoire des communes de Grange-les-Beaumont, Beaumont-Monteux et Clérieux
4ème chambre
DCA_24TL00010_20260219
19 février 2026
Guinebault, vice-président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.
DCA_24TL00012_20260219
Guinebault, président de l’association des riverains et amis du Grand Travers, - et les observations de Mme Clerc, présidente de l’association Grande-Motte Environnement.
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