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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23VE00483_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, que celui-ci souffre d'une cardiopathie ischémique pontée qui a été traitée en Algérie, d'une insuffisance rénale chronique traitée par hémodialyse et d'un diabète insulinorequérant. Si M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02370_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il ne pouvait bénéficier dans son pays d'un traitement approprié, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme C présente une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02371_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

A présente une encéphalopathie anoxo-ischémique se caractérisant par une tétraparésie dysno-spastique et dyskinétique, une épilepsie réfractaire marquée par un syndrome de West ayant régressé en 2015 et

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00498_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

souffre de multiples pathologies graves, en particulier d'un diabète de type 2, d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle, d'une hépatite B chronique, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03176_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01637_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02194_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00300_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00324_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC01041_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02931_20240819

Admin. Appel

19 août 2024

19 août 2024

Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00781_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

B, souffrant d'une affection de longue durée, évocatrice d'un syndrome de moyamoya lequel a entraîné la survenance de plusieurs accidents ischémiques et un déficit moteur du membre inférieur gauche, nécessite

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01514_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01980_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03444_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L'intéressée souffre par ailleurs d'une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00432_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00793_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme A souffre de diabète, d'hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique inaugurée par un infarctus ayant nécessité la pose d'un stent actif et des angioplasties complémentaires.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00844_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par ailleurs, si le requérant se prévaut en particulier d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 relatif au traitement d'une cardiomyopathie ischémique en Serbie,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03326_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a présenté un accident vasculaire cérébral ischémique, en 2019, ayant nécessité l'implantation d'un holter et qui implique un suivi régulier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03352_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

B, qui souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale nécessitant trois séances de dialyse par semaine, d'une cardiopathie ischémique sévère avec une fraction d'éjection du ventricule gauche à 25

Source officielle

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