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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE00483_20231221
21 décembre 2023
B, que celui-ci souffre d'une cardiopathie ischémique pontée qui a été traitée en Algérie, d'une insuffisance rénale chronique traitée par hémodialyse et d'un diabète insulinorequérant. Si M.
DCA_22VE02370_20230510
10 mai 2023
conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il ne pouvait bénéficier dans son pays d'un traitement approprié, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme C présente une encéphalopathie anoxo-ischémique
DCA_22VE02371_20230510
A présente une encéphalopathie anoxo-ischémique se caractérisant par une tétraparésie dysno-spastique et dyskinétique, une épilepsie réfractaire marquée par un syndrome de West ayant régressé en 2015 et
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00498_20221206
6 décembre 2022
souffre de multiples pathologies graves, en particulier d'un diabète de type 2, d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle, d'une hépatite B chronique, d'une cardiopathie ischémique
9ème Chambre
DCA_21PA03176_20220428
28 avril 2022
C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
1ère Chambre
DCA_24VE00300_20260217
17 février 2026
En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.
8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01041_20260217
Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.
Juge des référés
ORCA_24PA02931_20240819
19 août 2024
Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00781_20240220
20 février 2024
B, souffrant d'une affection de longue durée, évocatrice d'un syndrome de moyamoya lequel a entraîné la survenance de plusieurs accidents ischémiques et un déficit moteur du membre inférieur gauche, nécessite
DCA_23TL01514_20250603
3 juin 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique
3ème chambre
DCA_23PA03444_20240112
12 janvier 2024
L'intéressée souffre par ailleurs d'une cardiopathie ischémique.
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
A était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie
1ère chambre
DCA_24TL00793_20250703
3 juillet 2025
Mme A souffre de diabète, d'hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique inaugurée par un infarctus ayant nécessité la pose d'un stent actif et des angioplasties complémentaires.
DCA_24NC00844_20250731
31 juillet 2025
Par ailleurs, si le requérant se prévaut en particulier d'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 relatif au traitement d'une cardiomyopathie ischémique en Serbie,
DCA_22LY03326_20231024
24 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a présenté un accident vasculaire cérébral ischémique, en 2019, ayant nécessité l'implantation d'un holter et qui implique un suivi régulier.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03352_20230710
10 juillet 2023
B, qui souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale nécessitant trois séances de dialyse par semaine, d'une cardiopathie ischémique sévère avec une fraction d'éjection du ventricule gauche à 25
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