de service, l'obligation de garder une station prolongée assise ou debout ainsi que des efforts physiques importants ; sa pathologie correspond en tous points à la description de la sciatique par hernie

Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Hervé Cozic, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le président-rapporteur, B. A... L’assesseure la plus ancienne, B.

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoire enregistrés les 23 décembre 2022, 23 mars et 27 juillet 2023, les sociétés Gondwana Puen et Outremer Finance, représentées par Me Hervé Quéré

Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 mai et 10 septembre 2021, la société Tahiti Beachcomber, représentée par Me Hervé Quéré, demande à la Cour : 1°) d'annuler

A, représenté par Me Hervé Trofimoff, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2021 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de la

HERBER La République mande et ordonne au préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l'Europe et des affaires étrangères en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Par un mémoire enregistré le 19 janvier 2022, la société SCPR, représentée par Me Hercé, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de la commission départementale

Par un mémoire enregistré le 19 janvier 2022, la société SCPR, représentée par Me Hercé, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de la commission départementale

Le lendemain 5 août 2015, un scanner a été réalisé mettant en évidence une hernie discale L5-S1 volumineuse latéralisée à gauche justifiant une intervention chirurgicale en urgence, qui a été réalisée

Le rhumatologue qui l’a examinée a conclu qu’elle était atteinte d’une lombo-sciatalgie parésiante L5 gauche sur hernie discale concordante évoluant depuis plus de trois mois et qu’elle devait poursuivre

Par ailleurs, si Mme A se prévaut de la comptabilisation des sommes provenant de la vente des matériels réformés et de l'utilisation du logiciel financier HERMES, de décisions quant à l'orientation des

L'enfant a fait l'objet d'une réduction de la hernie le 14 octobre, puis d'une intervention le 15 octobre en raison d'une récidive.

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l'Europe et des affaires étrangères en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

HERBER La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit