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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01455_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Mme D B n'a pas validé ce master à la première session d'examen et a seulement validé le 1er semestre à la deuxième session avec une moyenne de 10,5/20, échouant au 2nd semestre avec une moyenne de 7,3
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01532_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
candidats au concours de maître de conférences en sociologie urbaine, de la décision du 3 juin 2019 par laquelle le conseil d'administration en formation restreinte de l'université Paris-Dauphine a validé
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02498_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
S’il n’a pas validé cette année, il a été admis à redoubler par le directeur des études, mais a dû renoncer à poursuivre ce cursus pour des motifs financiers.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01141_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Il a été inscrit en première année de licence Sciences de l'ingénieur au titre de l'année universitaire 2016-2017 sans valider son année.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02187_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
des armes et munitions de catégorie C en sa possession dans le délai de trois mois, lui a fait interdiction d'acquérir ou de détenir des armes et munitions de toutes catégories, et lui a retiré la validation
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02586_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
des armes et munitions de catégorie C en sa possession dans le délai de trois mois, lui a fait interdiction d'acquérir ou de détenir des armes et munitions de toutes catégories, et lui a retiré la validation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02130_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
En cinq années d’études universitaires, Mme A... n’a ainsi validé, d’ailleurs avec des résultats particulièrement faibles, que deux années. 7.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02479_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
la Haute-Corse lui a ordonné de se dessaisir de toutes les armes de toute catégorie dont il est en possession, lui a interdit d'acquérir ou de détenir des armes de toute catégorie et a retiré la validation
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02356_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Toutefois, Mme B a été défaillante aux deux sessions de la 1ère année en 2016/2017 et n'a validé cette année qu'en 2017/2018 avec 10,379/20 de moyenne.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01203_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
(ANDPC) du 18 décembre 2019 procédant au retrait de son site internet de l’action de développement professionnel continu (DPC) n° 14521900003 intitulée « Les vertiges », et d’enjoindre à l’ANDPC de valider
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00771_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
2018, sans réception physique après visite du chantier ne présente pas de caractère fautif dès lors que ces travaux n'étaient pas finis, qu'il a laissé des instructions pour leur suivi, et que la validation
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02475_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Postérieurement à l'absence de validation de son stage du quatrième semestre de la deuxième année de formation, effectué au sein de l'établissement public de santé mentale du Morbihan de mars à mai 2023
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04206_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
. / Les certifications professionnelles enregistrées dans le répertoire national des certifications professionnelles permettent une validation des compétences et des connaissances acquises nécessaires
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02880_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A l'issue de l'année 2020-2021, elle a finalement validé sa première année mais a échoué aux examens du premier semestre de deuxième année et été autorisée à s'inscrire en troisième année.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02702_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
interdites d'acquisition et de détention d'armes, d'enjoindre à ce préfet de lui délivrer le récépissé de déclaration d'acquisition de l'arme de marque Winchester et de lui restituer les volets de validation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03414_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Elle soutient que : * la décision attaquée est insuffisamment motivée ; * elle est irrégulière dès lors qu'elle ne lui permet pas de se présenter à trois nouvelles sessions pour valider son diplôme
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01110_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
dans son intégralité le premier semestre de licence 3 avec des résultats très corrects et doit, au mois de juin 2022, valider le module de droit public de la deuxième année ; - l'obligation de quitter
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05131_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Paris est à l'origine des retards et de l'impossibilité de livrer la totalité de la commande dans les délais impartis, circonstances dont elle-même n'est pas responsable en raison de l'absence de validation
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC02928_20240801
1 août 2024
1 août 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision portant invalidation de son deuxième stage d'internat et d'enjoindre au président de l'université de Lorraine de valider son stage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00632_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
B n'a validé sa 2ème année de licence " génie civil " ni en 2017/2018 ni en 2018/2019 mais seulement, " par compensation " avec 10,885/20 de moyenne, en 2019/2020.
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