Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

2015 de sorte que la réintégration des produits extournés via le compte des produits constatés d'avance correspondant aux séances non effectuées, à la fin de la troisième année qui suit l'achèvement théorique

Selon le guide-barème, l'insuffisance respiratoire est considérée comme moyenne lorsque le syndrome restrictif correspond à une capacité pulmonaire totale comprise entre 61 et 70 % de la valeur théorique

fait valoir que le chiffre d'affaires de son officine a diminué de 21 % entre 2005 et 2015 et qu'il a constaté en conséquence une diminution de la valeur de son fonds de commerce, le prix de vente théorique

Dans le prolongement de ces études elle a été admise en 2019 en qualité d'étudiante à l'Ecole doctorale de Sciences sociales et Humanités de l'université de Pau, où un directeur de thèse a été désigné

B une mesure individuelle de contrôle administratif et de surveillance régie par les articles L. 228-1 et suivants du code de la sécurité intérieure au regard de son adhésion aux thèses djihadistes et

A soutient, diffuse et adhère à des thèses incitant à la commission d'actes de terrorisme ou faisant l'apologie de tels actes et entretient des relations de manière habituelle avec des personnes ou des

l'ordre public résultant de son comportement, ainsi qu'il ressort de la note des services de renseignements, laquelle a valeur probante ; - l'intéressé a manifesté son soutien et son adhésion à des thèses

formation méconnait le règlement (UE) 2015/340 de la Commission du 20 février 2015, rendu applicable en Polynésie française, dès lors que ce n’est qu’à l’issue d’une évaluation sanctionnée par un examen théorique

B, le ministre de l'intérieur a relevé que ce dernier soutenait, diffusait, ou adhérait à des thèses incitant à la commission d'actes de terrorisme ou faisant l'apologie de tels actes.

un expert-comptable désigné par la présidente de la Cour, avec mission pour ledit expert : 1°) de déterminer les revenus de Mme B sur la base des bulletins de paie fournis par son employeur Sanofi-Aventis

l'administration ; - les secteurs lucratifs et non lucratifs sont dissociables ; les recettes du secteur non lucratif, qui comprennent notamment les subventions publiques, la billetterie aux parcs à thèmes

Elle soutient que : - s'agissant des rectifications en matière d'impôt sur les sociétés, en ce qui concerne les honoraires versés au cabinet Melot et Buchet, la théorie du prix d'acquisition n'est applicable

B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 29 mars 2019 par laquelle la commune de Lourdes a approuvé le tableau théorique des effectifs fixant le nombre d'emplois permanents

l'association Secours catholique - Caritas France, l'association Médecins du monde, la Fédération des acteurs de la solidarité, l'Auberge des migrants, l'association Utopia 56, l'association Help Refugees Prism the

clientèle sont dûment justifiées et engagées dans l'intérêt direct de l'exploitation ; il appartient à l'administration, qui a fondé la remise en cause du caractère déductible de ces dépenses sur la théorie

B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 29 mars 2019 par laquelle la commune de Lourdes a approuvé le tableau théorique des effectifs fixant le nombre d'emplois permanents

A... a demandé au tribunal administratif de Besançon d’annuler la décision du 30 septembre 2025 par laquelle le préfet de la Haute-Saône a invalidé ses résultats à l'épreuve théorique générale du permis

pas matériellement établis et ne permettent de caractériser ni une menace qui serait particulièrement grave et toujours d'actualité pour l'ordre et la sécurité publics, ni son adhésion actuelle à des thèses

des arts et les langues étrangères et quatre au regard du bilan du travail plastique et théorique.