Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL02360_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
" équipé de trois aérogénérateurs sis lieu-dit Colline des trois frères sur le territoire de la commune de Montbazin.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00552_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
; -contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, il n'est pas démontré que les frères se trouvant en Afghanistan seraient dans une situation de dépendance vis-à-vis de leur grand frère ni même
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01635_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
D a repris la gérance de la société après l'avoir confiée à son frère.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00497_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par ailleurs, si elle fait valoir qu'elle possède des attaches familiales sur le sol national, en la personne d'un frère, d'une tante et de plusieurs cousines, ses liens de parenté avec ces dernières ne
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03381_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par suite, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté contesté manque en fait et doit être écarté. 4.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02018_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
pas fait l'objet d'un examen particulier ; - cette décision méconnait l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; il réside chez son frère
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01095_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
O F, ses frères, Mme K F, sa sœur, pour elle-même et venant aux droits de ses enfants, A et H N et B F et Mme D F, sa sœur, pour elle-même et venant aux droits de ses enfants, G et I E ont demandé au tribunal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00947_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... fait valoir ses liens avec ses frères et ses sœurs résidant en France, dont certains sont mineurs, le soutien moral mutuel que la fratrie maintient depuis le décès de leur père et la nécessité de
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00035_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il lui a également été demandé de condamner, d'une part, la société Martinez Frères et d'autre part la société F.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00706_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A se prévaut de la présence en France de son frère et de sa belle-sœur réfugiés en France depuis le mois de janvier 2020, du fait que son frère l'a accompagné aussi bien à la préfecture qu'à l'OFII, qu'il
Source officielle6ème chambre - formation à 3
Ubaye Serre-Ponçon dirigéesc/M. A
DCA_23MA00771_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Frères.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01756_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
En outre, si le requérant fait état de la présence en France de membres de sa famille, notamment de deux frères, dont l'un est décédé en 2020, de l'épouse de celui-ci, ainsi que de tantes, nièces, neveux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02932_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En deuxième lieu, l'administration a constaté que des virements en provenance du frère de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01098_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
à titre provisionnel des indemnités d'un montant total de 193 864,78 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait de fautes commises dans la prise en charge de leur fils et frère
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00893_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par suite, le moyen tiré de l’incompétence de la signataire des décisions attaquées manque en fait et doit être écarté. 5.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00999_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
rectification sont insuffisamment motivées ; - l'article L. 76 B du livre des procédures fiscales a été méconnu ; - la procédure d'imposition est irrégulière dès lors que l'administration fiscale a manqué
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03424_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
2023, soit postérieur à la décision litigieuse, mentionne que l'état de santé de son frère nécessite une assistance assurée par M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00484_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
G H en tant que père et frères et sœurs de ce dernier ; - la créance à l'égard de l'Etat n'est pas prescrite dès lors que son fait générateur est la décision du Conseil d'Etat du 3 octobre 2018 n°
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03487_20250227
27 février 2025
27 février 2025
D'une part, il ressort des pièces du dossier que les deux frères de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05383_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Entreprise de bâtiments et béton armé Ferracin Frères est rejetée.
Source officiellePage 9 sur 1293