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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_26MA00342_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles » est rejetée.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA02309_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Abside doit être rejetée dans toutes ses conclusions. 4.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02927_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner l'État à lui verser une somme de 117 528,80 euros en réparation des préjudices résultant de la surmortalité massive de son cheptel d'abeilles
Source officielleJuge des référés
ORCA_22BX02508_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2024, la société Abeille Iard et Santé, représentée par Me Sonique, conclut au rejet de l'appel en garantie présenté par la société Ingerop Conseil et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00675_20250228
28 février 2025
28 février 2025
dans les conditions d'utilisation proposées n'entraîne pas d'effets inacceptables sur les larves d'abeilles, le comportement des abeilles ou la survie et le développement de la colonie. ".
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02201_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 5 septembre 2022, la société Abeille Vie (anciennement Aviva Vie), représentée par Me Cherel, déclare accepter le désistement.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00548_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
qu'une confusion olfactive chez le parasite varroa; il s'agit de produits biocides et non de médicaments vétérinaires ; ils n'ont pas d'effet létal sur le parasite, ni d'effet physiologique sur les abeilles
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Sur les interventions des sociétés Abeille IARD et Santé et SMA : 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01324_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Abeille avocats, demande à la cour l'annulation de la décision du 10 mars 2025 par laquelle la directrice générale du centre national de gestion a prononcé à son encontre une suspension de ses fonctions
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02167_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Burrus, conclut aux mêmes fins que la requête et demande, dans le dernier état de ses écritures, que l'expertise soit organisée au contradictoire de QBE Europe, assureur de la société Bureau Veritas, d'Abeille
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Sur les interventions de la société Abeille Iard et Santé et de la SMABTP : 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02012_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, la commune de la Roque d'Anthéron, représentée par la SELARL Abeille et Associés, a demandé à la Cour d'annuler cette ordonnance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02055_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 octobre 2023, la commune d'Antibes, représentée par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Pontier, conclut à la confirmation du jugement attaqué et à ce que la somme
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC03076_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
La requête a été adressée à la société Egis Eau, à la société Abeille Iard et santé et à l'expert.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01858_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2023 sous le n° 23MA01858, la commune de Hyères, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la Cour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02407_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 octobre 2024, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°) à titre principal, de confirmer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01372_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2024 et le 17 novembre 2025, le centre hospitalier de Toulon – La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un arrêt n° 20VE03369 du 25 mars 2024, la cour administrative d'appel de Versailles a refusé d'admettre les interventions des sociétés Abeille
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 janvier et 1er avril 2025, le département du Var, représenté par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, conclut : 1°) à titre principal, au rejet
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02644_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 septembre 2024, Mme C A, représentée par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Pontier, demande au juge des référés de la cour :
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