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900 résultats pour « Ahmed-Duameur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY02231_20221003

Admin. Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

B C A, ressortissant somalien se disant né le 1er mai 1990, également connu sous les identités de Saed Mahamud Ahmed et Saed Ahmad né le 18 octobre 1995, ainsi que de Saad Mahamud Ahmed né le 1er mai 1997

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le lendemain, Ahmed U a été opéré d'une lobectomie du poumon droit avec curage médiastinal.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00881_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que, pour établir l'identité de l'enfant Yasmin Ahmed A, de Mme C A et de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX02349_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Fayzal Ahmed-Vali, conseiller municipal.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00719_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

29 mars 2023

Ahmed Adam était établi, en présence d’éléments d’état-civil irrecevables et frauduleux, dans la mesure où ces derniers présentent des discordances et n’ont pas été traduits par un traducteur assermenté

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02348_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

Ahmed Jallouli, tunisien le 24 mars 1990, a présenté une demande de visa de long séjour en qualité d’étudiant auprès des autorités consulaires françaises à Tunis.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00669_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A, représenté par Me Ahmed, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 février 2025 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01145_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

septembre 2023 la cour administrative d'appel, à la demande A et Mme C, a annulé ce jugement et fait injonction au ministre de l'intérieur et des outre-mer de délivrer un visa de long séjour à l'enfant Ahmed

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03037_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de l'Etat le versement à Me Manla Ahmad de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03516_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Manla Ahmad, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01446_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Manla Ahmad, avocat de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00712_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Mohamed et Ahmed Benkradidja. Fait à Bordeaux, le 20 avril 2022. La Présidente de la cour administrative d'appel de Bordeaux, Brigitte PHÉMOLANT N°22BX00712

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00153_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

9 juin 2023

Par un avis du 7 octobre 2020, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé que si l'état de santé de l'enfant Ahmed, fils des requérants, nécessite une prise

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01225_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B, représenté par Me Manla Ahmad, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 avril 2024 en tant qu'il a rejeté ses conclusions dirigées contre l'arrêté portant transfert du 29 mars 2024 ;

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01312_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Manla Ahmad, avocat de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03847_20240729

Admin. Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Le 25 février 2008, elle a été opérée à l'œil droit, puis le 26 mai 2008, à l'œil gauche, en vue de la pose d'une " valve d'Ahmed ", système de drainage et de régulation de la pression oculaire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00031_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

B, représenté par Me Ahmed, demande à la Cour : 1°) de décider le sursis à exécution de ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer un récépissé valant autorisation

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02730_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

B, représenté par la Selarl Ahmed Harir, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01451_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Ainsi, sous son nom mais en se présentant comme étant de nationalité algérienne, il s'est rendu coupable de recel de biens provenant d'un vol en date du 17 mai 2018, sous l'identité de Ahmad Benassa, de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01411_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il résulte de l'instruction que les trois enfants de la requérante, A née le 29 mai 2004 en Algérie, E B né le 15 septembre 2008 en Algérie, Ahmed Nael né le 19 septembre 2016 en France, deux mois après

Source officielle

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