Codes de loi français

LEGIARTI000043222579

Bandes de fréquences attribuées aux stations radioélectriques du service d'amateur (AMA) et du service d'amateur par satellite (AMS, AME et AMT) et conditions techniques d'utilisation de ces fréquences

Article 52

-Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières susceptibles de s'enflammer ou de propager une explosion.

Article 223 a-II-1/10-1

rouliers à passagers existants de la CLASSE B doivent satisfaire aux dispositions de l'article 223a-II-1/10, au plus tard à la date de la première visite périodique effectuée après la date d'application qui est prescrite ci-dessous, suivant la valeur de A/Amax

Article Annexe 3

Gris moyen 0,68 0,74 Marron 0,58 0,67 Noir 0,97 0,97 Rouge primaire 0,89 0,91 Rouille 0,43 0,55 Vert sombre 0,89 0,91 Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 265 du 16/11/2010 texte numéro 21 T AM Amax

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article 223 a-II-1/10-2

Valeur de A/Amax Date d'application Moins de 85 % 1er octobre 2000 85 % ou plus mais moins de 90 % 1er octobre 2000 90 % ou plus mais moins de 95 % 1er octobre 2002 95 % ou plus mais moins de 97,5 % 1er octobre 2004

Article 2

autres que celles définies ci-dessus, et notamment au niveau de l'épaule et de la région ventrale ; L'ablation d'une partie quelconque de la paroi abdominale ; L'élimination de toute partie musculaire, tendineuse ou aponévrotique non comprise dans les amas

Article X 34

. - Il est interdit de placer dans le dépôt ou dans son voisinage immédiat des amas de matières combustibles.

Article 4

Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières. II.

LEGIARTI000022449911

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Sud Amas de résidus Decazeville Firmi Viviez Joany Roche la Molière & Firminy Roche la Molière Côte Gravelle Salsigne Salsigne Malabau Malabau La

Article Annexe I

Après une légère agitation, pour décoller le culot, les réactions sont lues à l'oeil nu sur fond blanc et évaluées selon la convention suivante : +++ = Score 10 : agglutinat non dissocié par le décollement du culot et fragmenté en trois amas au maximum

Article Annexe

En petit amas : 4 pour 2 cm2. Isolés : 40 pour 1 mm2. Périvasculaires : 4 pour 2 cm2. Périportaux : 2 pour 2 cm2. - 2. Présence de déchets conjonctivo-vasculaires : 5 pour 2 cm2. - 3.

Article Annexe I

Propreté de l'installation Les surfaces à proximité du stockage sont maintenues propres et régulièrement nettoyées, notamment de manière à éviter les amas de poussières et de papier qui se seraient séparés des lots.

LEGIARTI000036077582

Propreté Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Le site est correctement entretenu et débarrassé régulièrement des déchets ou des amas de matières dangereuses ou polluantes. 3.5. Gestion des stocks de produits dangereux Aucun produit dangereux n'est stocké dans l'installation.

Article Annexe I

Propreté de l'installation Les surfaces à proximité du stockage sont maintenues propres et régulièrement nettoyées, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté de l'installation Les surfaces à proximité du stockage sont maintenues propres et régulièrement nettoyées, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières combustibles et de poussières. le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par la produits et poussières

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de poussières. Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5. (1) 3.6.

Article Annexe I-B

Propreté Les voies de circulation et aires de stationnement sont maintenues propres et régulièrement nettoyées notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.