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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE02675_20260212
12 février 2026
12 février 2026
à Montmagny et de onze logements situés dans un immeuble au 15 rue Julien Boursier à Villiers- le- Bel.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01834_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu : - le code du cinéma et de l'image animée ; - le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE00417_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à Longjumeau, de la Grande Borne, et Grigny II à Grigny, la Croix-Branche, et les Bergeries à Vigneux-sur-Seine et à Draveil, les Aunettes à Fleury-Merogis ou encore le Noyer Renard à Athis-Mons.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03360_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Pour justifier du caractère déductible de ces sommes, la SARL Ben Touch rappelle qu'elle a pour objet d'animer un groupe de sociétés exerçant dans le domaine de la rénovation de toiture et de façade et
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02134_20230223
23 février 2023
23 février 2023
En 2012, ils ont apporté la totalité des titres qu'ils détenaient dans la société " Financière de Balard ", ayant pris entretemps la dénomination Planisware Management, à la SARL Beg Tanguy.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00488_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B à déléguer et à animer une équipe. Si M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02747_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
gérant de la SARL Hadès, qui exerce une activité de restauration rapide dans la Manche, détenait, en 2015, 90 % des parts du capital social de cette société, les 10 % restant étant détenus par la SARL BEI
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00818_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- le projet porte atteinte à la sécurité des populations ; le terrain et ses voies d'accès sont situés en zone inondable, soit, en zone RI 2 et RI 4 du plan de prévention du risque inondation de La Berre
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04123_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il résulte également de l'instruction que le quai Amiral E est doté de nombreuses autres terrasses de restaurant et constitue un axe animé, en particulier durant la période estivale.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01430_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
, à une imperméabilisation des sols sur une parcelle de terre de 2 hectares, alors qu’il existe d’autres parcelles foncières à proximité, telles que notamment la zone d’aménagement concertée (ZAC) de Bel-Air
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22150_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
attaqué est entaché d'une erreur d'appréciation au regard des articles L. 750-1 et L. 752-6 du code de commerce en termes d'aménagement du territoire dès lors que le projet aura un impact négatif sur l'animation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01900_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
tel qu'établi à l'issue du recours administratif préalable obligatoire, indique, au titre de l'appréciation littérale du notateur de 1er degré, que : " malgré de belles qualités humaines et toujours animé
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE00409_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes à Fleury-Merogis, le Noyer Renard à Athis-Mons ou encore l'Orme des Mazières, et les Bergeries à Draveil.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE00410_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes à Fleury-Merogis, le Noyer Renard à Athis-Mons ou encore l'Orme des Mazières, et les Bergeries à Draveil.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE00411_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes à Fleury-Merogis, le Noyer Renard à Athis-Mons ou encore l'Orme des Mazières, et les Bergeries à Draveil.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE00415_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes à Fleury-Merogis, le Noyer Renard à Athis-Mons ou encore l'Orme des Mazières, et les Bergeries à Draveil.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02924_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
faisant mention de sa participation chaque lundi depuis septembre 2021 à l'atelier la Fabrique de lien, de son implication dans l'organisation de la fête de quartier du samedi 9 juillet 2022 où elle a animé
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00789_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
A et Cédric C et Mmes B et Annie Louise Régnier ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 27 novembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Massy a préempté un
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01007_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2021, la SAS Les Petites Canailles, représentée par Me Berger-Picq et Me L'Herminé, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
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