B..., représentés par Me Attali-Balensi, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 26 juin 2020 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 mars 2022 et le 20 mars 2023, la SARL FC Investissements, représentée par Me Attali-Balensi, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 juillet 2021 et le 22 février 2022, la SARL Tov représentée par Me Attali-Balensi, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 janvier 2021 et 19 juillet 2021, la société Immopro, représentée par Me Attali-Balensi, demande à la Cour : 1°) de surseoir

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2020, la SAS Consulting Interim, représentée par Me Attali-Balensi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, la SAS A, représentée par Me Attali-Balensi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille

commune du Pellerin fait valoir qu'elle a décidé de préempter le bien situé sur la parcelle cadastrée section AA n° 74 située en bord de Loire pour permettre le stockage d'une embarcation de type baleinière

une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 3 juin 2024, 20 février 2025 et 9 juillet 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la SCI Alea Jacta Est, représentée par Me Balenci

4+ et Hiatus Atelier H4, cotraitantes.

Arcos Architecture et Gallois-Curie Atelier de paysage, au paiement de la somme de 125 675,40 euros, en ce qu'il l'a condamnée à garantir les sociétés Atelier Arcos Architecture et Gallois-Curie Atelier

La conception et le suivi du drainage relevaient des missions, rappelées au point 8, de la société Atelier Archipat.

Par une lettre enregistrée le 28 octobre 2021 et un mémoire du 17 février 2022, la société LVMH Moët Hennessy Louis Vuitton, représentée par Me Benichou et Me Dardour-Attali, avocats, demande à la Cour

Par un jugement n° 1801554 en date du 11 mai 2021, le tribunal administratif de Nancy a rejeté la demande des sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, Atelier Christophe Presle, Artelia Bâtiment

La société Atelier Ticho n'est dès lors pas fondée à se prévaloir d'une faute exonératoire de la commune. 10.

Il soutient que : - les moyens soulevés par la société Les Ateliers de Reims ne sont pas fondés ; - la société Les Ateliers de Reims a commis de multiples fautes résultant d'un manque d'effectif sur

L'EURL Atelier Léopoldine et la SARL Up Conseils font appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Sur l'appel en garantie de la SAS Atelier Tezier Di Vito Rosette : 3.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Atelier 91 - CERI et la société Mutuelle des architectes français (MAF) ont demandé au tribunal administratif de Rennes, sur

Procédure contentieuse antérieure L'Office public de l'habitat et de l'immobilier social (Ophis) du Puy-de-Dôme a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner solidairement l'Atelier

D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Ateliers Normand est rejetée.