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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
d'Amérique, du canard colvert, du canard pilet, du canard chipeau, du canard souchet, de la sarcelle à ailes vertes, du dendrocygne fauve, du dendrocygne à ventre noir, du fuligule à collier, du petit
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02969_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation d'un élevage de 10 000 canards sur le territoire de la commune de Bordères-et-Lamensans, d'autre part
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01708_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
complet et copieux, et ce à hauteur de 15 % des ventes ; elle n'est servie qu'en hiver, ce qui explique qu'elle ne figure pas sur les bons de commande de mars à juin 2014 ; - le poids du magret de canard
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01927_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
démolition de 18,28 mètres carrés de surface de plancher adjoints à une construction existante et la remise en l'état initial de cette dernière située au 565, chemin de la Combe Saint Pierre, lieudit Le Cagnard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01716_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
complet et copieux, et ce à hauteur de 15 % des ventes ; elle n'est servie qu'en hiver, ce qui explique qu'elle ne figure pas sur les bons de commande de mars à juin 2014 ; - le poids du magret de canard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01083_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
l’arrêté du 3 juillet 2020 par lequel le maire de Bordères-et-Lamensans a accordé au groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) de Capblanc un permis de construire un bâtiment d’élevage de canards
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02103_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A, représentée par Me Cagnard, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2501598 du 26 mars 2025 du président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2024
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22099_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il a fait l'objet d'un signalement aux fins de non-admission émis par les autorités de Cagliari (Italie) le 26 juin 2021 pour des faits d'entrée illégale et séjour non autorisé sur le territoire italien
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00662_20240220
20 février 2024
20 février 2024
présents sur son exploitation, est étranger au cadre réglementaire, dont FranceAgriMer fait une mauvaise interprétation ; l'indemnisation liée aux pertes résultant de l'abattage de canards fait l'objet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04699_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Par un arrêté du 25 septembre 2013, le maire de Graveson a accordé un permis de construire pour l'édification d'une crèche municipale située place du Petit Cagnard, sur la parcelle contigüe à la propriété
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04599_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Pour reconstituer le chiffre d’affaires, l’administration a tenu compte des conditions réelles de l’exploitation en déterminant la quantité de viande servie par plat (poulet, bœuf, canard).
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03228_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
père au Sénégal, et ne peut pas plus se prévaloir d'une particulière insertion professionnelle par la seule production d'une promesse d'embauche établie par la société par actions simplifiée (SAS) O Canard
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00294_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il ressort des documents qu'elle produit qu'elle gavait 300 canards par an et que la marge nette par canard pour les producteurs de produits frais en vente directe est de 4,03 euros.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00854_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les requérants prétendent que l'arrêté en litige méconnaitrait la règle de distance devant être respectée entre les habitations et les bâtiments agricoles, en l'occurrence une unité de de canards à gaver
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00035_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la commune de La Sauvetat-du-Dropt (Lot-et-Garonne) a délivré à l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Palmiviti un permis de construire un bâtiment agricole à usage d'élevage de canards
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02367_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Bastia portait le logo de l'Institut français, de la mode, du textile et de l'habillement (IFTH) mentionnant " Filtration garantie " et précisait : " Masque alternatif anti-projection (type " Bec de Canard
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00981_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
tigre et bouledogue entre le 17 avril et le 20 décembre 2023, aux abords des plages situées sur le territoire de la commune de Nouméa (zones Magenta, Sainte-Marie, Château-Royal, Anse-Vata, île aux Canards
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00681_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
demandées et situées à proximité immédiate de son exploitation lui permettraient de désenclaver la parcelle YK3, alors que son concurrent dispose déjà de 38 hectares et d'une activité d'élevage de canards
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05821_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Pour reconstituer la comptabilité de la SARL Doli, l'administration s'est, dans un premier temps, appuyée sur la méthode des boissons, ainsi que sur les canards laqués vendus, ventilés par pièce, demi-pièce
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03382_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
l'instruction qu'au cours du dernier trimestre 2016 et en janvier 2017, plusieurs supermarchés ont alerté la DDPP de la présence de bactéries de type listeria monocytogenes dans des lots de rillettes de canards
Source officiellePage 1 sur 2
CAGNIARD Francis PAYSAGISTE
03/09/2026
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FRANCIS CAGNIARD SERVICES
03/09/2026
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EARL CAGNIARD
21/04/2026
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CAGNIARD, Thomas, Léopold
13/01/2026
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Cagniard, Clement Hervé Lionel Henri, Cagniard
03/12/2025
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