B, lequel demeurait affecté sur le même poste de gardien du complexe sportif de la Carbonite. Le rattachement en cause n'a eu par lui-même aucune incidence sur la situation matérielle de M.

Si l’intéressé produit des attestations indiquant que le président de la communauté d’agglomération de Bastia se serait rendu en mai 2020 à la piscine de la Carbonite pour « constater que les locaux mis

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, Mme A épouse C, représentée par Me Carbonetto, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet

B, représenté par Me Carbonetto, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200524 du 25 mars 2022 du magistrat désigné par le président du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler

B, représenté par Me Carbonetto, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui

instruction que dans un rapport du 29 septembre 2023, l’expert de la DDRT a estimé les projets « Géochimie du manteau », « Encroutement ferromagnésifères », « Géochimie et géochronologie des roches carbonatées

B..., relève par ailleurs la « corrosion des aciers en plusieurs points » et la « carbonatation du béton ». A ce titre, la note établie le 30 octobre 2018 par le sapiteur, M.

l'abacavir sulfate à la lamivudine (KIVEXA), ainsi qu'un antirétroviral à base d'éfavirenz (SUSTIVA) dans le cadre du traitement de son infection par le VIH, la prise d'alfacalcidol (UN ALFA) et de calcium carbonate

civile immobilière Cléas un permis de construire portant sur la démolition d'une maison de ville et l'édification d'un immeuble de bureaux sur la parcelle cadastrée section DN n° 247, située 11 rue Carbonneau

Si celle-ci y constate que le front de carbonatation du béton atteint 99% des armatures et que, dans certaines zones, le béton est éclaté, laisse apparaître des aciers fortement corrodés, et préconise

refusé d'admettre en charges déductibles au motif que le montant des cadeaux comptabilisé sur le site de Thionville était significativement supérieur au montant comptabilisé pour le site de Villers-Carbonnel

psychiatrique chronique nécessitant un suivi médical et que le traitement médicamenteux de cette pathologie, tel qu'il lui était prescrit au jour de l'arrêté litigieux, était composé d'olanzapine, de lithium carbonate

psychiatrique chronique nécessitant un suivi médical et que le traitement médicamenteux de cette pathologie, tel qu'il lui était prescrit au jour de l'arrêté litigieux, était composé d'olanzapine, de lithium carbonate

A B, mandataire, de la société Atelier Archi Med et de la société Ingénierie générale du bâtiment (INGB), la maîtrise d'œuvre d'une opération de restructuration de la piscine de la Carbonite à Bastia.

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie psychiatrique nécessitant un traitement par diazepam, lithium carbonate, acamprosate calcique, naltrexone

superficie totale de 263 ha 86 a 80 ca de terres agricoles situées sur les communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel

que, selon l’extrait de la base MedCOI (Medical country of origin information), document produit en appel par la préfète, l’hydrocortisone, la lévothyroxine, substance du Lévothyrox, le calcium de carbonate

flupentixol, la pimozide, le popamperone, la thiorodazine, l'halopéridol décanoate, la risperidone, l'olanzapine, la quetiapine, la clozapine, le paliperidone, le biperidene, le trihexiphnidyl, le lithium carbonate

B..., représenté par Me Carbonetto, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2510008 du 1er août 2025 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Melun ; 2°) d’annuler

Par ailleurs, si le Repaglinide (Novonorm), le Nebivolol et le carbonate de Sévélamer ne sont pas commercialisés dans ce pays, d'autres traitements antidiabétiques ainsi que des médicaments chélateurs