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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
nationale ne saurait être mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique dès lors que la réaction inflammatoire n'est pas une conséquence directe de la thermo-coagulation
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00714_20250121
21 janvier 2025
Son médecin traitant lui a ainsi prescrit la prise du médicament dénommé " Coumadine ", l'utilisation d'un appareil de surveillance de son taux de coagulation au moyen de bandelettes, ainsi que la prise
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02747_20240229
29 février 2024
D présentait, au moment de son admission au CHU de Grenoble, un état de santé susceptible à lui seul de déclencher une telle hémorragie née, selon les experts d'un trouble de la coagulation et ces derniers
2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
Le 19 janvier, le diagnostic de coagulation intravasculaire disséminée a été évoqué. Face à une aggravation de la thrombopénie et à une dégradation de son état respiratoire, M.
3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
Des examens complémentaires ont été réalisés qui ont permis d'identifier la présence d'un staphylocoque à coagulase négative méti-R et péni-R. Le diagnostic de thrombose sur sonde a alors été posé.
DCA_24PA00777_20251203
3 décembre 2025
facteurs de risques sont constitués par les détresses respiratoires et les hypoxies, la prématurité, les septicémies, les anomalies cardiaques, le diabète maternel et les anomalies congénitales de la coagulation
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01324_20221207
7 décembre 2022
A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation, ces circonstances
ORCA_22MA01325_20221207
premier lieu, si Mme A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02830_20260226
26 février 2026
Le 15 septembre suivant, il a présenté un écoulement en région sternale et les prélèvements ont mis en évidence la présence d’un staphylocoque à coagulase négative.
DCA_19NT04181_20220520
20 mai 2022
L'expert a également précisé que l'infection ne présentait pas un caractère secondaire à l'intervention pratiquée le 25 juin 2008 dès lors que le germe retrouvé, staphylocoque à coagulase négative, est
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02486_20221004
4 octobre 2022
première expertise concluant à l'absence de faute compte tenu de la fragilité de son système veineux, il a en a sollicité une seconde à titre privé, laquelle évoque la possibilité d'un accident de coagulation
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
recherche et de l’innovation indique que la présence de bactéries lactiques dans l’ensemble des laits crus ou pasteurisés de fromagerie ne constitue pas un verrou, que la SAS Chevenet procède à une coagulation
DCA_22NT02222_20230505
5 mai 2023
de type 2 sévère, maladie hémorragique héréditaire traitée par voie d'injections à domicile ou en hospitalisation de Voncento(r), un dérivé du sang constitué d'une association de facteur VIII de coagulation
8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
, en particulier l'infiltration du nerf mandibulaire inférieur droit à l'épine de Spix, traitement de choix pour la localisation de la névralgie sur le territoire du V3, mais également une thermo-coagulation
DCA_21PA04934_20230705
5 juillet 2023
l'expert à hauteur de 300 UI/Kg concerne celle requise pour une véritable circulation extra corporelle (CEC) et non pour une ECMO (Extra corporelle membrane oxygénation) nécessitant une moindre anti-coagulation
DCA_21PA04983_20230705
5ème chambre
DCA_23VE00267_20250717
17 juillet 2025
l'hémorragie subie par Mme A a été causée par une rupture de son utérus et a été aggravée à la fois par l'infection de l'œuf mais également par une embolie amniotique à l'origine d'un trouble de la coagulation
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
Une dégradation progressive est apparue le 24 février avec une dyspnée, une oligurie, une thrombopénie et des troubles de la coagulation, ce qui a nécessité un transfert en réanimation le 25 février à
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03173_20250403
3 avril 2025
A présentait le 13 février 2017 un indice de coagulation élevé de 5,1 (INR) correspondant à un surdosage de son traitement par antivitamines K qui est susceptible d'accroitre de manière significative les
DCA_22PA00380_20230626
26 juin 2023
juillet 1974, souffrant d'hémophilie A congénitale sévère, a fait l'objet de nombreuses transfusions sanguines destinées à lui administrer des unités de facteur VIII afin de favoriser sa capacité de coagulation
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