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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01715_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SAS Coelho et la SCI Fres déclarent se désister de l'instance engagée devant la cour.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B A, né le 16 septembre 1949, a subi une intervention de colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01976_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Coelo, pour la commune de Mandelieu-la-Napoule. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02038_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B, représenté par Me Orbillot et Me Coelho, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 juin 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22282_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Barthez, juge des référés ; - les observations de Me Coelho, substituant Me Orbillot, représentant la société Hocy, qui souligne la fragilité de la situation économique du groupe qui, en cas de paiement
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00561_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., représenté par Me Orbillot et Me Coelho, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03819_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
et le 31 décembre 2010 ; il a été à Singapour pendant 174 jours au cours de l'année 2010 ; - son activité professionnelle se trouvait à Singapour, puisque la société par actions simplifiée (SAS) Coelis
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04404_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A, et de Me Coelo, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00645_20230823
23 août 2023
23 août 2023
B, représenté par Me Coëlo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 28 décembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de réexaminer sa situation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02798_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 30 novembre 2020, la SARL ACE 63, représentée par Me Orbillot et Me Coelho, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'Etat une somme de
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03684_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Enfin, il est locataire d'un logement social au sein d'une résidence Coelia depuis le 1er juillet 2017 et s'acquitte de ses impositions. Dès lors, la circonstance que M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01346_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il indique en outre que la survenue de la plaie digestive est un accident rare mais connu en coelio chirurgie gynécologique et que les éléments du dossier de la patiente permettent de caractériser un aléa
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03833_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, -les observations de Me Coelo, représentant la commune d'Avignon et la communauté d'agglomération
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04232_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Coelo
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02921_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Coelo, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00711_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Coelo, représentant la commune intimée.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01744_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
sans qu’ils produisent depuis de pièce complémentaire pour étayer leurs prétentions, ils n’établissent pas avoir acquitté les factures établies par les sociétés EMG, Ciffréo Bona, Antoine Quintane, Coehlo
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21855_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Bentolila, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Alvarez, représentant le syndicat intercommunal du Piémont d'Alaric et celles de Me Coelo, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00184_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Charrel, représentant la société Nemau, - les observations de Me Coelo, représentant la commune de Nîmes, - et les observations de Me Andreani,
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04552_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Sageloli pour les appelantes ; - et les observations de Me Coelo représentant
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