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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25NT00128_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Chabernaud, rapporteur public, - et les observations de Me Le Toullec, représentant la société Coirall.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00361_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société Coral Ingénierie a fait l'objet d'une dissolution sans liquidation et a procédé à une transmission universelle de son patrimoine à son associée unique, la société Coral Promindus.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01306_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Et, en vertu de l'article 6 du même décret, le COFRAC est soumis au contrôle économique et financier de l'Etat. 4.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02494_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Douala (Cameroun) refusant un visa de long séjour en qualité de visiteur à l'enfant Odile Yéléna Coralie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00010_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B C, représenté par Me Coralie Camus, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02308_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
A, représenté par Me Coralie Binder, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00307_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
d'accéder au chenal, qui a été relevé dans les observations du rapport de visite de la direction des services technique de la mairie de Moorea du 16 avril 2021, tient non pas tant à la présence des coraux
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04527_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Par un courrier enregistré le 22 juin 2022, Me Coralie a informé la cour qu'il ne représentait plus le syndicat CFTC des agents territoriaux dans l'instance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00417_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
2018 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté leur demande d'abrogation partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrains (PPRNPMvt) de la commune de Coaraze
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
. / Pour les coffrages des éléments préfabriqués ou coulés en place : / - Les coffrages seront neufs et réalisés à partir de matériaux permettant d'obtenir les calepinages, teintes et aspects de parements
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06637_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que M. et Mme C ont déménagé au mois d'août 2008 aux Etats-Unis, et ont indiqué à l'administration fiscale une adresse de correspondance au 221 Aledo Avenue Coral Gables, A
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02008_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
retenues au titre des frais supplémentaires de location de grues et de bungalows de chantier, ainsi que la somme de 13 744,12 euros HT au titre des frais d'immobilisation de matériel et de banches de coffrage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02143_20230202
2 février 2023
2 février 2023
qu'il s'agit uniquement d'une adaptation mineure d'une préconisation du fabricant ; elle n'impliquait pas la reprise de l'intégralité des bouches d'extraction ; il n'y avait pas lieu de reprendre les coffrages
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
produites, il ne résulte pas de l'instruction que les dépenses de travaux relatifs à des dressings, miroirs, meubles sous vasques et sous lave-mains, meubles sous vasques, parois et portes de douches, coffrage
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02117_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
sud, . bris de vitres sur baie, décalage de face intérieure de baie vitrée, . absence de ferraillage tel qu'il ressort de photos prises en cours de chantier, tête de murs en briques creuses, coffrage
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03376_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
l'arrêté du 27 juin 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a mise en demeure de procéder à l'envoi des batteries de trottinettes modèle " Barooder 3 Pro " dans un laboratoire accrédité COFRAC
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA04878_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
A D, au ministre de l'intérieur, au préfet du Val d'Oise et des outre-mer et à Me Coralie Camus. Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01954_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A, représenté par Me Coralie, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 14 avril 2020 ; 2°) d'enjoindre à la direction des finances publiques de la
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA03151_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
A..., le 8 septembre 2025, des devis concernant la réfection de la vêture de la crèche municipale, le remplacement du panneau translucide affecté d’humidité et le coffrage de la poutre métallique surchauffée
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
sollicite la condamnation de la commune de Maisons-Laffitte à lui verser la somme de 115 500,56 euros HT correspondant à son devis n° 44 relatif aux études d'exécution (établissement des plans de coffrage
Source officiellePage 1 sur 5