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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01911_20250214
14 février 2025
14 février 2025
et au choix de l'ordre des interventions pratiquées sur le fémur et sur le rachis ; - aucun manquement aux règles de l'art ni maladresse fautive n'a été commis au cours de l'intervention rachidienne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02194_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, titulaire d'une pension militaire d'invalidité aux taux de 30 % pour l'infirmité " dorso-lombalgie post-traumatique - très importante raideur rachidienne - hyperlordose lombaire - signe de Lasègue "
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03691_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
et des calcanéums et a bénéficié à plusieurs reprises de perfusions de kétamine à visée antalgique depuis octobre 2016, avec un bénéfice net sur les douleurs rachidiennes et des deux talons.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Radio : Raideur du rachis cervical.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
la décision du 3 septembre 2020 par laquelle la commission de recours de l’invalidité a modifié le libellé de l’infirmité n° 1, désormais intitulée « Rachialgies notamment lombaires avec arthrose rachidienne
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03065_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les 7 interventions chirurgicales subies sur le rachis ne sont pas de nature à majorer cet élément statistique dans la mesure où, explique l'expert, il n'y avait pas eu de geste chirurgical à ce niveau
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02658_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Mme A soutient qu'elle souffre d'une pathologie rachidienne et d'une pathologie cardiaque nécessitant une chirurgie.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01079_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 avril 2024, Mme B..., représentée par Me Elmrini, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01980_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Souffrant de douleurs au rachis cervical et au rachis dorso-lombaire depuis son opération, Mme E a présenté, le 7 février 2019, une demande d'indemnisation à l'établissement, qui a été rejetée par courrier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02149_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
diligenté pour l'instruction de la demande de pension de l'intéressé, a constaté dans son rapport du 9 janvier 2016 l'existence de lombosciatalgies rebelles et invalidantes et un déconditionnement rachidien
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03907_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
médecin-conseil, le Docteur C, neurochirurgien, lequel, toutefois, se borne à attester que " l'alternance des symptômes scapulaires et cervico-brachiaux ayant conduit à une prise en charge croisée du rachis
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00803_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment de l'expertise diligentée par la CCI, que Mme C souffrait d'une pathologie dégénérative pluri segmentaire du rachis lombaire depuis au moins 2007.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20286_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
et de ce qu'il aurait donc effectué au minimum une cinquantaine de sauts qui ont pu fragiliser son rachis, ne permet pas de justifier d'un état pathologique préexistant pour ce motif.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02196_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
toujours présents au niveau de son épaule gauche traités par antalgiques, anti-inflammatoires et des séances de rééducation et qu'il existe une limitation douloureuse des amplitudes articulaires du rachis
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
soins à deux reprises, dont une fois pour le genou gauche, a réalisé l'expertise en méconnaissance des dispositions de l'article R. 4127-105 du code de la santé publique ; En ce qui concerne le rachis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00551_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2024, M. et Mme C, représentés par Me Elmrini, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 juillet 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00857_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B, représenté par Me Elmrini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02037_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A pour le maintien du rachis cervical et que l'achat d'un nouveau fauteuil ergonomique adapté était ainsi nécessaire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03146_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
d'hélicoptère au sein de l'armée de terre jusqu'au 3 février 1984, bénéficie d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif, au taux global de 80 % dont 70 % au titre de l'infirmité n° 1 " Séquelles rachidiennes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02060_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
B, représenté par Me Elmrini, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 pris à son encontre ; Il soutient que : Sur la décision
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