Codes de loi français

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32 résultats pour « Florent MERCIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Laboratoire de médecine légale et toxicologie, institut universitaire de médecine du travail et d'ergonomie, faculté de médecine, domaine de la Merci, 38700 La Tronche.

LEGIARTI000037320739

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En cas d'erreur identifiée au fichier flotte communautaire, merci de le signaler dans les meilleurs délais aux services des affaires maritimes compétents.

LEGIARTI000034132558

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Carcheto-Brustico (4), Carticasi (2), Castineta (2), Lano (1), Lucciana, Monacia-d'Orezza (5), Morosaglia, Nocario (2), Nonza (1), Ogliastro (1), Olmeta-di-Capocorso (2), Pie-d'Orezza (4), Pietracorbara, Poggio-d'Oletta (4), Rusio (1), Sisco, Saint-Florent

Article ANNEXE III

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APPENDICE A L'ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord est à établir en deux exemplaires : - l'interruption totale* ; du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord pour les motifs suivants (merci

Article 1

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Dordogne Sainte-Léocadie Pyrénés-Orientales Sainte-Thénac Charente-Maritime Sallanches - Mont Blanc Haute-Savoie Salon Bouches-du-Rhône Sarrebourg-Buhl Moselle Sarreguemines-Neunkirch Moselle Saumur - Saint-Florent

LEGIARTI000025546975

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Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Florent-sur-Auzonnet

Article ANNEXE II

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-Avant la présentation en vol : APPENDICE A L'ordre d'interruption d'un spectacle aérien public est à établir en deux exemplaires : du spectacle aérien public pour les motifs suivants (merci de préciser) : [ ]. * Merci de rayer la mention inutile.

Article 1

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qualification (CFQ) - Institut supérieur II Responsable de communication dans l'hôtellerie et le tourisme 320 334 3 ans Institut européen de tourisme et d'hôtellerie (IETH) - CMH II Réalisateur numérique en image de synthèse 3D 320v 5 ans AEH studio Mercier

Article 1

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III Infographiste 3 D. 320v 5 ans AEH STUDIO MERCIER. III Informaticien d'exploitation et de maintenance. 326n 2 ans INSTITUT POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DU CONSEIL (IPREC). III Médiateur artistique. 330v 5 ans ART ET THÉRAPIE.

Article Annexe I

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Haute-Corse Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent. Côtes-d'Armor Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Le Guildo, Saint-Brieuc, Tréguier. Finistère Brest, Concarneau, Roscoff.

LEGIARTI000039342693

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Cholet Cantons de Beaupréau, Champtoceaux, Chemillé, Cholet 1er Canton, Cholet 2e Canton, Cholet 3e Canton, Montfaucon-Montigné, Montrevault et Saint-Florent-le-Vieil et commune de Chemillé-en-Anjou.

Article 1

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solidarité internationale 310 343 2 ans Institut Bioforce III Responsable de la sécurité 315 344 3 ans Pro.Com - Formation sécurité III Infographiste multi-supports 320n 2 ans Scop image III Infographe en image de synthèse 3D 320 4 ans AEH Studio Mercier

Article 1

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Locomotive ― Atelier Chardon Savard III Installateur en équipements électriques (BM) 255 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Infographe en image de synthèse 3D 320 5 ans AEH Studio Mercier

Article Annexe

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Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence. 85213 Saint-Florent-des-Bois

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Montargis - Vimory Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Pithiviers Lot Figeac - Livernon Lot-et-Garonne Fumel - Montayral Marmande - Virazeil Villeneuve-sur-Lot Lozère Florac - Sainte-Enimie Maine-et-Loire Cholet - Le Pontreau Saumur - Saint-Florent

LEGIARTI000032916893

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NN NN NN NN Courrier électronique : support@operateur.com Fax : (+YY) N NN NN NN NN Commentaire : Pour tout contact, merci

Article Annexe

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, Dyo, Ecuisses, Essertenne, Etang-sur-Arroux, Fleury-la-Montagne, Fley, Fontenay, Génelard, Genouilly, Germagny, Germolles-sur-Grosne, Gibles, Gilly-sur-Loire, Gourdon, Grandvaux, Grury, Les Guerreaux, Gueugnon, La Guiche, Hautefond, L'Hôpital-le-Mercier

LEGIARTI000034461330

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Collège Antoine de Saint Exupéry LEMPDES Clermont-Ferrand 0631482U Collège les Ancizes LES ANCIZES COMPS Clermont-Ferrand 0631763Z Collège Pierre Mendès France RIOM Corse 6200041A Collège Jean Nicoli PROPRIANO Corse 7200044K Collège de Saint-Florent

Article Annexe II

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Languedoc-Roussillon Alsthom groupe mécanique de Provence (GMP), puis Alsthom Atlantique, puis Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine à vapeur, Usine de Saint-Florent, BP 1,30780 Saint-Florent-sur-Auzonnet

Article Annexe

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1 10365 SALON AUBE SALON 101 27241 FEUGUEROLLES EURE NORMANDIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FEUGUEROLLES 1 102 25241 FLAGEY DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FLAGEY 1 103 51253 FLORENT-EN-ARGONNE

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