Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il soutient que : - le jugement contesté est entaché d’une erreur d’a réciation ; - le centre hos italier universitaire de Nîmes a commis une faute en réalisant en urgence une coronarogra hie non indis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02637_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il ressort des ièces du dossier, et notamment de l’ex ertise judiciaire du 22 octobre 2022, qu’en avril 2020 une radiogra hie et une échogra hie du ied droit de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
mars 2019 par lequel la préfète de la Charente a délivré à la société Energie Charente une autorisation unique pour l'implantation et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune d'Hiesse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01925_20240220
20 février 2024
20 février 2024
En second lieu, d'une part, il ressort des pièces du dossier que, par une délibération du 15 décembre 2015, le conseil communautaire de la Vallée de l'Hien a décidé de prescrire l'élaboration d'un plan
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00348_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de son terrain dans son environnement roche avant et a rès-travaux, six hotogra hies de loin, des esquisses d’insertion aysagère et des vues 3D.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01686_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes des Vals du Dauphiné a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 5 juillet 2022, la Commission dé artementale d’aménagement commercial (CDAC) a rendu une décision favorable sur le rojet.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
E..., alors âgé de huit ans, s’est le 20 mars 2015 vers 15h15 hissé sur cette clôture.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00746_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 février 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 7 septembre 2021, Mme C, représentée par Me Hiss, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00370_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de son terrain dans son environnement roche avant et a rès-travaux, six hotogra hies de loin, des esquisses d’insertion aysagère et des vues 3D.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01069_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
D... épouse A... a cédé, le 23 novembre 2007, à la société anonyme de droit luxembourgeois CBHM, 57 975 actions qu’elle détenait au sein de la SA Villa Hier pour un montant de 6 095 361,03 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01615_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes des Vals du Dauphiné a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX01993_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
cumulés, dès lors qu'à la date du dépôt de la demande d'autorisation de la société requérante, le projet éolien de Pressac n'avait fait l'objet d'aucun avis de la part de l'autorité environnementale rendu
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01800_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 24 juin 2024, la SARL Déco Métaux, représentée par Me Hiss, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette sa demande de
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Si l’accès au restaurant a été rendu lus difficile, il n’a as jamais été rendu im ossible ni excessivement com liqué.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03587_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2020 et le 17 juin 2022, la SCI Le Vivier, représentée par Me Hiss, doit être regardée comme demandant à la cour :
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce rocès-verbal ne suffit toutefois as à remettre en cause le constat, documenté ar les hotogra hies insérées dans le ra ort des services de la olice nationale du 13 mars 2025, de la résence de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01686_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A cet égard, les ièces roduites, à savoir une attestation de sa com agne, selon laquelle ils sont en cou le de uis janvier 2024 et ne vivent as ensemble, et un com te-rendu d’échogra hie du 24 mars
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01629_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
De la même manière, les seules hotogra hies, déjà roduites en remière instance, ne ermettent as d’établir que M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03615_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Elle n'a pas un comportement que j'approuve, c'est d'ailleurs pour ça que je lui ai crié dessus avant-hier ", propos dénotant pour le moins une pratique rigoriste de la religion.
Source officiellePage 1 sur 3