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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
DCA_23PA03979_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par une décision n° 25-453-4/MFL/DCA du 19 juin 2025, la Polynésie française a délivré un nouveau permis de construire, modificatif, à la SCI Janze.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02455_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Goasmat-Arnold substituant Me Millet pour la SCI Janze. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01296_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Lease Group, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01294_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Financial Markets, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04688_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'édition de Canal Plus et la société Groupe Canal Plus, représentées par Me Olléon et Me Janot, demandent à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT03292_20260212
12 février 2026
12 février 2026
H..., la SARL Jannot - Les Champs Marins, l’EARL Le Bras et l’EARL Roussel – Freour ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler cet arrêté du 13 août 2020, ensemble la décision rejetant leur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00106_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, Mme B A, représentée par Me Janot (SCP Janot et associés), avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01546_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Le reste du terrain, qui correspond aujourd'hui à la parcelle AA n° 211, était constitué d'un verger, (dit espace vert de la Janaie ou verger de la Janaie) qui avait été aménagé en espace vert ouvert au
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01375_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2025, la société BNP Paribas, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02357_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Janno, président de l'association Ar Gaouenn a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 16 septembre 2024 du bureau d'aide juridictionnelle.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02727_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
C d'une avance faite à cette dernière pour l'acquisition et l'installation d'une climatisation ; celle de 3 200 euros créditée le 20 mai 2014 correspond au paiement de jantes d'occasion vendues à un tiers
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE02739_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
, enregistrés les 29 juillet 2019, 10 décembre 2021 et 25 janvier 2023, Mme A C, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants B et D F, représentée par Me Janois
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01122_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
novembre 2022 par laquelle le maire de Drancy a préempté leur bien, constitué des lots de copropriété n°s 1, 2,3, 4, 5, 6, 63 et 74 de l’immeuble situé 84 à 88, avenue Henri Barbusse angle 1, 3, 5 rue Jane
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03680_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
B..., représenté par Me Tabouzi-Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nantes du 10 juillet 2024 ; 2°) d’annuler la décision contestée ; 3°) d’enjoindre
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00642_20230217
17 février 2023
17 février 2023
d'annuler la décision du 10 décembre 2019 par laquelle le préfet de la région Bretagne lui a refusé l'autorisation d'exploiter les parcelles cadastrées YD29A, ZX5B et ZX5D situées sur la commune de Janzé
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03022_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2021, M. et Mme A, représentés par Me Jany, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02294_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il ressort en effet des pièces du dossier que cet accord s'inscrit dans le cadre du projet de restructuration de l'entreprise intitulé " Janus ", mis en place à la suite de l'ouverture d'une procédure
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04069_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le a travaillé en qualité de prothésiste ongulaire de juin 2021 à septembre 2022 au sein de la société Inna, puis au sein de la société Janes Icone à partir du 3 octobre 2022.
Source officiellePage 1 sur 4
Janovet, Christian Pierre Pascal
10/07/2026
Voir →
PARQUETERIE JANOD 1930
05/07/2026
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JANOT MENAGE
03/07/2026
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SELARL JANOT STEPHANIE SOCIETE LIBERALE D'INFIRMIERE
30/06/2026
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JANOUEIX, Joseph Pierre Émilion
28/06/2026
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