Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02343_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
La société civile Kefren n’apporte aucun élément de nature à établir l’impossibilité technique du choix d’un tel coloris.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01659_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Un mémoire, présenté pour la SAS Kelenn Finance, a été enregistré le 26 mars 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02343_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Cessac pour la société civile Kefren.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00829_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
, à Keren, de B, fille de G C et Senait Gibry Tensaey, produit à l'appui de la demande de visa, est dépourvu de valeur probante dès lors qu'il a été délivré de nombreuses années après l'évènement qu'il
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02840_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association de chasse de Belbriette et du Grand Kerné a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision du 19 octobre
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03156_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Mme B A a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 2 janvier 2020 par lequel le préfet du Finistère a déclaré d'utilité publique l'opération de requalification de la galerie Kéréon
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00124_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A B, représenté par Me Kerrien, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 8 janvier 2025 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance présentée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00131_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B, représenté par Me Kerrien, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2407574 du 8 janvier 2025 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler la décision de la directrice
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02235_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2025, la commune de Grosmagny, représentée par Me Kern du cabinet Aedilys Avocats, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02235_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
- et les observations de Me Kern, avocat de la commune de Grosmagny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00675_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 mars 2023 et 8 juin 2023, la commune de Longueville, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01046_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2021, la commune de Strasbourg, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge de l'ordre des avocats au barreau
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00493_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 14 avril 2025, la commune de Longueville, représentée par Me Kern, demande à la Cour de rejeter la demande de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02801_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B..., représenté par Me Kerrien, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 octobre 2025 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d’annuler la décision du 3 octobre
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01181_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Mme B, ressortissante érythréenne, née le 1er janvier 1988, à Keren (Erythrée) est entrée irrégulièrement en France le 6 janvier 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02421_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Lachapelle-sous-Rougemont, de Lamadeleine-Val-des-Anges, de Romagny-sous-Rougemont, de Saint-Germain-le-Chatelet et de Suarce, représentées par Me Kern
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03949_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par mémoires enregistrés le 13 mars 2024 et le 26 juin 2024 (non communiqué), la société Evoléa, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la SARL
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00573_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler l’arrêté du 6 mars 2020 par lequel le président de Brest métropole a délivré à la SCI Kerea un permis de construire autorisant la construction
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02115_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A, ressortissant érythréen né le 2 mars 2002 à Keren (Erythrée), déclare être entré en France le 20 janvier 2023.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00320_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
, 1587, 1588 situées lieu-dit Hent Kerleya ne méconnaît pas les dispositions de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme ; - le classement en zone urbaine Uhc de la partie sud-ouest du lieu-dit Keréon
Source officiellePage 1 sur 3
KERENCIA
27/08/2026
Voir →
COMPAGNIE DE KERENGRIMEN
27/08/2026
Voir →
Kerenor Capital
21/08/2026
Voir →
KERENET
20/08/2026
Voir →
KEREN
09/08/2026
Voir →