Codes de loi français

Article 1

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 2

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

Article 2

Expert en joaillerie 223v 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent - Fédération française de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 26

Commerces de diamants et d'antiquités. Commerces de fourrures et de pelleteries. Officines pharmaceutiques et dépôts des grossistes répartiteurs. Casinos et cercles de jeux.

Article 2

Saint-Pierre SP10 Pointe Blanche 46°45'14" N 56°10'31" W Loxodromie Saint-Pierre SP11 - 46°45'20" N 56°11'17" W Loxodromie Saint-Pierre SP12 - 46°45'15" N 56°13'00" W Loxodromie Saint-Pierre SP13 Est le Diamant

Article Annexe

En broderie à la main Le même motif avec guipé dentelé et pointes de diamant est figuré en cannetille et paillettes argent sur même tissu de fond.L'entourage de la patte d'épaule a la même définition que pour celle de contrôleur général des services

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

de la terre ou existant à la surface connus pour contenir les substances minérales ou fossiles suivantes : 1° Des hydrocarbures et des combustibles fossiles, la tourbe exceptée, qu'ils soient sous forme solide, liquide ou gazeuse, du graphite, du diamant

Article Annexe I

DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance TRANCHE Pièces 5 000 € en or avec insertion de diamants. 85 Or 999,9 Minimum 1 000 ± 3 Numérotation Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve. 85 Or 999,9 Minimum 1 000

Article 1

Le syndicat des fabricants d'outillage et de produits à base de diamant (23.03.02) ; 32. La fédération française des industries photo et cinéma sub-standard (34.05) ; 33. Le syndicat national des chaînes mécaniques (23.04.02) ; 34.

Article 1

Groupe XIII : métiers de la bijouterie Classes : Joaillerie ; Bijouterie métaux précieux ; Bijouterie fantaisie ; Taille du diamant ; Lapidaires "pierres de couleur" ; Sertissage ; Orfèvrerie rétreinte ; Glyptique.

Article Annexe Ic

Tailleur et graveur de verre Le tailleur graveur réalise à l'aide d'outils abrasifs en rotation (meule d'acier, d'émeri, de cuivre ou même diamant) des motifs décoratifs sur le verre fabriqué par le verrier à la main.

Article Annexe I b

C 1.3 Reconnaître les matériels, les outillages, les fluides - La liste des matériels de transformation à chaud et à froid du tube de verre et leurs possibilités (chalumeau, roue diamantée, ...).

Article Annexe V

C253 Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) Châssis diamanté (1 à 3 lames). 13 200 Résultat par année. C255 Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) Châssis diamanté (30 à 40 lames). 198 000 Résultat par année.

LEGIARTI000025084897

Fabrication d'outillage électroportatif 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons 28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants

Article I

Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 6CA 2, 20 Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6DB 2, 30 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20

LEGIARTI000039343506

canton, Fort-de-France 4e canton, Fort-de-France 5e canton, Fort-de-France 6e canton, Fort-de-France 7e canton, Fort-de-France 8e canton, Fort-de-France 9e canton, Fort-de-France 10e canton, Gros-Morne, L'Ajoupa-Bouillon, La Trinité, Le Carbet, Le Diamant

LEGIARTI000023420454

ferro-alliées). 28.4 CA Métallurgie des poudres et frittage. 28.5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28.6 DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants