Barthez, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Silva-Conin, représentant l'établissement public La Casa de Velázquez.

Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle ; - les observations de Me Lopez Velasquez, substituant Me El Amine, avocat de M. A....

Lopez ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Lopez, président de la chambre.

O R D O N N E : Article 1er : L'arrêt n° 23MA00835 susvisé est modifié en page 2 comme suit : " - et les observations de Me Gonzales-Lopez représentant la commune de Lorgues et de Me Dolciani, représentant

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A représentée par Me Lopez-Longueville, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant

R D, représentés par Me Lopez-Longueville ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant délivrance à l'office public de l'habitat (OPH

Ce même jugement a enjoint au maire de Saint-Félix-de-Lodez de délivrer à M.

Toutefois, d’une part, la seule circonstance que l’appelant aurait porté plainte contre Mme Lopez, pour des griefs au demeurant non établis, ne saurait suffire, par elle-même, à caractériser l’existence

Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Cadro, représentant la commune de Saint-Sauvant, et de Me Lopes, représentant Mme A et M. D.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, présidente rapporteure, - et les observations de Me Lopez, avocat de M. B... A....

A, représenté par Me Lopez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué du 10 janvier 2023 ; 2°) de le décharger des impositions en litige ; 3°) de mettre à la charge de l'État une somme

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2022, la SARL le Bistrot du Broc, représentée par Me Morisset et Me Lopez, avocats, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

A, représenté par Mes Philippe Morisset et Lucas Lopez, demande à la Cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du 29 mars 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°)

A, représenté par Mes Philippe Morisset et Lucas Lopez, demande à la Cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du 29 mars 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°)

C, représenté par Me Lopez, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2202822 du 6 décembre 2022 ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

A, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2019 du maire de

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Gonzalez-Lopez, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à

Lopez, président de la chambre alors en fonction, en aurait accordé le bénéfice à l’intéressé le 23 avril 2019. Aucune obligation non contestable ne saurait donc davantage en résulter pour M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2022, Mme B, représentée par Me Laura Lopez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté