CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA03607_20241108
8 novembre 2024
Sur les conclusions incidentes présentées par la SARL Madras : 6.
Juge des référés
ORCA_24VE01319_20250515
15 mai 2025
société d'exploitation du Parc Eolien Les Grands Patureaux pour l'exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire des communes de Maray
ORCA_24VE01092_20250515
Patureaux pour l'exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent comprenant 2 aérogénérateurs et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Maray
ORCA_24VE01095_20250515
2ème Chambre
DCA_21VE00286_20230616
16 juin 2023
Frémont, rapporteur public ; - les observations de Me Berges, substituant Me Elfassi, pour la société S.E.P.E. " Les Grands Patureaux ", et de Me Guezennec pour la commune de Maray.
4ème chambre
DCA_23PA03341_20241031
31 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22PA04968_20240705
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Senejean, représentant Mme
DCA_23PA00319_20240112
12 janvier 2024
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25PA00564_20260417
17 avril 2026
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l’audience publique.
DCA_24PA03968_20251024
24 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA03090_20241004
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Garnier, représentant la société
DCA_23PA03467_20231215
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Caoudal, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA04951_20240607
7 juin 2024
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21PA05464_20230731
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths
DCA_25PA00124_20260123
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Ahmad, représentant M. A.... Une note en délibéré présentée pour M.
DCA_25PA01604_20251218
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Aderno, représentant la commune
DCA_25PA01605_20251218
DCA_25PA01606_20251218
DCA_25PA01606_20260423
23 avril 2026
DCA_25PA01607_20251218
Page 1 sur 46
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.